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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388ec
2 avril 2025
2 avril 2025
[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
S. A. OBRY BRIVEc/Florence X
6253c8efbd3db21cbdd86b96
16 septembre 2003
16 septembre 2003
OBRY BRIVE dont le siège social est 61, avenue Turgot à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100), appelante d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE le 25 septembre 2002, représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 3489 du 11/ 07/ 2013 accordée par le
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e39
9 janvier 2015
9 janvier 2015
.-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANTE, représentée par Me Maud PRADON VALLANCY, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascaline X... , demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92175
18 mars 2015
18 mars 2015
de nationalité Française né le 26 Décembre 1974 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Anesthésiste Réanimateur, demeurant...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdae
24 octobre 2012
24 octobre 2012
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 12 Septembre 2012 par
Source officielleChambre 2-4
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21 août 2024
21 août 2024
[J] [U] Représentant : Me Capucine VAN ROBAYS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [Z] Représentant : Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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26 février 2015
26 février 2015
POISSON GAILLARD SEROUGNE, notaires associés à [Localité 3], et la S.C.P.
Source officielleChambre 4-2
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
Représentant : Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [X] [V] Représentant : Me Marc LECOMTE de la SELARL ERGASIA, avocat au
Source officielleChambre 4-2
6718946cd8ceca1cd7018dec
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SASU, venant aux droits de CAMPENON BERNARD PROVENCE SAS, agissant en la personne de son Président en exercice domicilié es qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain GALISSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
à 11 heures 30 ; * * * Mme Marie X..., née le 16 février 1980 à Poitiers (86) a été admise le 24 juin 2014, à la demande d'un tiers, en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de Brive-La-Gaillarde
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc
11 décembre 2008
11 décembre 2008
ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Madame GAILLARD
Source officielleChambre des Rétentions
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26 juillet 2024
26 juillet 2024
Minute N° N° RG 24/01813 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA5A (3 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLEANS en date du 24 juillet 2024 à 18 H 26 Nous, Florence Chouvin-galliard
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a8
2 juin 2014
2 juin 2014
DEUX JUIN DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 23 SEPTEMBRE 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f7
18 août 2014
18 août 2014
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 15 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : EPIC OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a77
12 septembre 2014
12 septembre 2014
.-19400 ARGENTAT NON COMPARANT CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE, demeurant Place de l'Hôtel de Ville-19118 BRIVE-LA-GAILLARDE CEDEX NON COMPARANTE ASSOCIATION MSA SERVICES LIMOUSIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e80
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Régis Paul Maurice Julien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdba
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Le couple a eu quatre enfants : - Julien, né le 30 octobre 1977 à Tulle ; - Marie-Aurélie, née le 11 mai 1981 à Brive-La-Gaillarde, ; - Marion, née le 24 septembre 1985 à Brive-La-Gaillarde ; - Romain,
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01606_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me B pour les requérants et de Me Le Port pour la commune de Boinville-le-Gaillard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bfc
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Marc X..., né le 02 juin 1973 à Brive-La-Gaillarde, a été admis en hospitalisation psychiatrique, sous la forme d'une hospitalisation complète, au centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde le 16 août 2013
Source officiellePage 6 sur 201