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125 résultats pour « Fricot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb759f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Tribunal judiciaire de PARIS RG n° 18/07642 APPELANT Monsieur [O] [X] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Jacques-Michel FRENOT

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20151575

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

l'Union des marais de la Charente-Maritime (UNIMA) à sa demande de communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par l'UNIMA d'un système d'irrigation permettant de récupérer des friches

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f230e53fca3659f672a4

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43364 Plaidant : Me Jean-Fraçois

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034d16589316cbb88a2ad73

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

: petit local, - water-closets - droit de passage par l'entrée charretière portant le n° 13 du square [Localité 1], - droit de jouissance de la cour qui a accès sur le passage donnant sur la rue Friant

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CA

Chambre Premier Président

69d734bfcdc6046d479a2d78

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

installation opérationnelle complète (intérieure et extérieure) à l'usage de la société The King of chips pour permettre la ventilation de ses locaux et l'évacuation des airs viciés du restaurant Le Roi de la frite

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Dans la nuit suivant l'opération, le [Date décès 1] 2016, des hamocultures ont été effectuées en raison de la survenue de frissons et sont revenues négatives, puis, aux alentours de 6h du matin, M.

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CA

Avis

CADA:20163857

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

sur le projet d'aménagement ; 2) la délibération motivée du conseil municipal visant à solliciter l'avis de France Domaine sur les conditions juridiques et financières du projet d'acquisition de la friche

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CA

Chambre Sociale

697c4ffecdc6046d473809f0

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[Vous] : « Il vient de [Localité 6], donc, pas de doute, hahahehhehehgighghe, piège frérot » [Mme [C]] : « Logique mdrrrr, son cousin en médecine bizarre sa « meuf » aussi » [Vous] : « émoticône « aubergine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033252062f26396ac07c773

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

qu'il s'agit du résultat d'un geste authentique et précieux des maîtres verriers français ; que ses produits apparaissent sur un catalogue de l'association 'Lorraine Terre de Luxe ou sur des sites coin-fr.com

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL22888_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier et en particulier du rapport du commissaire enquêteur que le classement du vallon du ruisseau du Fricassé entre les lieux-dits Fenasse et Briscou, en zone naturelle, résulte

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CA

2ème Chambre civile

69fd7f69cdc6046d47045cb4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

après la mise en circulation des premiers sachets, à partir de mai 2019, la société Cluizel a informé la société Patrelle d'une instabilité de l'impression sur les sachets qui s'effaçait par simple frottement

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CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ça fait exactement 6'jours que mon frigo est vide que mon fils mange à peine je n'ai même pas 1,40'€ pour prendre le bus et aller voir mon psychiatre ce soir à 16h30'!!!!

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CA

Chambre Commerciale

69fc1f0ecdc6046d47e0b1b0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[I] a donc agi avec imprudence en engageant de tels travaux générant nécessairement des frottements et des échauffements, voire des étincelles : un perforateur sur un portail métallique ; qu'il a agi avec

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CA

Chambre civile 1-2

6a167b52cdc6046d471036a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Des traces de frottements et de coups sont révélées sur certaines pièces. Il existe même certaines pièces en métal qui sont fêlées et très largement abîmées'.

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CA

Chambre des Terres

62849080498a54057d102ef7

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Copies authentiques délivrées à : - Me [TA] et Fricth, - Me Eftimie-Spitz, le 16.05.2022.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

la société DE MAISON EN MAISON ; de son message « Mère poule » sous la forme de « Papa poule » ou « Maman cool » ; de ses inscriptions « Brother » ou « Sister » sous la forme de « Soeurette » ou « Frérot

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

faire la fosse a toilette, les toilette, les conténaire de hor, les chaisse de jardin les table de jardin, les verres, je devait partir quand tout était fait, suite pliage de serviette, torchon, les frigot

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CA

6e chambre

627df9970d41e0057d43e821

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Aude SERRES VAN GAVER de la SELEURL ASVG AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 697,substituée par Me FREÇON-KAROUT

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

690af14828bf9d42b6cc53ee

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Y] [K] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Cyrielle DAVID, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2019/08 et par Me Jean-Fraçois

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

63c1098ebf9fd47c90a13cca

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LLIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jacques-michel FRENOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0322 INTIME Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alicia

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