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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d8
16 janvier 2007
16 janvier 2007
aucune assistance juridique ; - Qu'ils n'ont pu obtenir tous les éléments concernant l'entreprise cédé et la référence faite par Monsieur C... à de prétendus secrets de fabrication relève de la fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89241
5 novembre 2007
5 novembre 2007
le cadre de sa compétence en fixant la créance pour ensuite permettre à une juridiction arbitrale de prononcer éventuellement une condamnation au paiement de cette créance ainsi fixée constitue une fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca80
18 mai 2007
18 mai 2007
ORION, grossiste en bijouterie fantaisie, celle-ci soutenant que Mme SEID X... n'a pas apuré les comptes entre elles et qu'elle reste sa débitrice du montant de ses dernières factures.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02497_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
loyers d'un véhicule Mercedes classe GLE, acquisitions d'articles de multimédia, informatique, habillement, décoration, prêt-à-porter, chaussures, instrument de musique, alimentation, bricolage, bijoux fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
651e5399a81daa831884f5b4
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Conceptuellement, les termes [O] et HERMOO sont perçus comme des dénominations arbitraires, de pure fantaisie, de sorte qu'aucune différence intellectuelle n'est susceptible de supplanter leurs ressemblances
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fadb7603bf88a1884967
17 octobre 2024
17 octobre 2024
situé [Adresse 2] à [Localité 7], à destination d'une activité de « objets de design et tous objets d'ameublement, décoration et cadeaux, prêt-à-porter hommes, femmes, enfants, accessoires, bijouterie fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163873e947dd77ae6de026e
14 janvier 2011
14 janvier 2011
dénommées 'Madame [P]' et 'boa jaune, plume bleue'/ du dessin n° 108 dénommé 'femme brune en pantalon rouge assise dans un rocking chair' et de l'oeuvre acrylique sur bois n° 206 dénommée 'architecture fantastique
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Mélanie E... ajoutait qu'elle fréquentait habituellement ce magasin pour acheter des bijoux fantaisie, que pratiquement à chaque fois le commerçant lui faisait des remises et qu'elle avait remarqué qu'il
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00553_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Hottée du Diable et de la Sablonnière, le préfet de l'Aisne a notamment relevé que " le panorama vers le site de la Hottée du Diable, lieu d'inspiration de Paul et Camille Claudel, comme paysage fantastique
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63c109ccbf9fd47c90a13e36
12 janvier 2023
12 janvier 2023
certificat médical initial puis les certificats de 24 h et 72, ont tous en commun qu'il y est question « d'idées délirantes » ; le certificat médical initial évoque l'idée de « persécution mystique et fantastique
Source officielle4eme Chambre Section 1
Le 1er novembre 2018, l'employeur a déposé une plaintec/X pour escroquerie
627f48f9551627057d32e1af
13 mai 2022
13 mai 2022
LE MOULIN DE LAURENT Les Fangassis 09110 SAVIGNAC LES ORMEAUX Représentée par Me Michel JOLLY de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [P] [I] 20 impasse
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163151ee03efc4516bd2e14
9 mars 2012
9 mars 2012
requis se bornant à constater que proposaient un numéro de téléphone autre que celui qu'elle avait mis à disposition de la société 1633 les DVD contenus dans les magazines Newlook, Newlook Pinup, QX, Fantasmes
Source officielle2e Chambre
616359d61416be03751aa410
15 juin 2011
15 juin 2011
même nature, * que l'impression d'ensemble produite par la marque antérieure et le signe considéré est différente tant sur le plan visuel, que phonétique et conceptuel (le vocable Avir étant de pure fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c69
4 janvier 2006
4 janvier 2006
excessives -vos discussions avec elles sur le libertinage, sur la fidélité -vos allusions sur le physique ou le style des vendeuses - vos propositions détournées par le biais des messages des cartes fantaisies
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894db
17 avril 2007
17 avril 2007
Attendu que Madame G... conclut son rapport en indiquant que le droit de visite du père doit être restreint tant qu'il n'envisagera pas de se soigner de façon sérieuse, "afin de ne plus vivre dans des fantasmes
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
quelles inexécutions elle invoque dans ce cadre ; Attendu qu'elle met en doute l'existence d'un fonds commun de placement dénommé FLORILÈGE ; Attendu cependant que FLORILÈGE est la désignation de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
supportant un motif décoratif jaune ocre, le même motif étant repris en bleu clair tout autour de la partie bleue de l'étiquette, qui supporte en son centre la seule mention en jaune, en caractères fantaisie
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20315_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La société par actions simplifiée Les Chamanes, créée le 6 septembre 2007, exerce une activité d'import-export et de commercialisation de bijoux de fantaisie.
Source officielle11e Chambre B
615e0d97c25a97f0381f4e27
9 octobre 2014
9 octobre 2014
tribunal de commerce de Nice le 15 mai 2000 avec comme siège social et lieu du principal établissement le [Adresse 8] et un objet social défini pour être « la création confection et vente de bijoux fantaisie
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3b71469e057d789a86
27 avril 2022
27 avril 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [C] était embauchée le 5 janvier 2016 par contrat à durée déterminée à temps partiel en qualité de vendeuse en bijoux fantaisie par la sas Moa 11.
Source officiellePage 6 sur 15