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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22c
6 mars 2012
6 mars 2012
Francis Emmanuel Olivier X... C/ Mme Alena Vladimirovna Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437c2d823e6dd0f8bf8112
21 avril 2023
21 avril 2023
rendu le 17 Décembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRÉTEIL RG n° 18/00352 APPELANT Monsieur [X] [W] [Adresse 2] RDC - Porte C003 [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcf
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Les tâches effectivement confiées à Mme X...selon les témoins ne correspondaient ni à la qualification ni surtout au contenu du poste pour lequel elle avait été engagée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252f
11 juin 2015
11 juin 2015
* * * Vu le jugement 22 avril 2013 par lequel le Tribunal de grande instance de Paris a : - donné acte à M.
Source officiellePremier président
62d8ec34af72baeffb335c9d
19 juillet 2022
19 juillet 2022
[Localité 3] Représenté par Me RENEVEY, avocat au barreau de Dijon, vestiaire 24 ; COMPOSITION DE LA COUR : Président : Frédéric PILLOT, Président de chambre, Greffier lors des débats : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92945
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Emile Dessout ZI Jarry 97122 Jarry Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleRéférés
62d79ad771d9f5effbdf29b5
19 juillet 2022
19 juillet 2022
NBB LEASE FRANCE 1 [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION : Président : Frédéric PILLOT, Président de chambre Greffier : Emmanuelle GLAUSER, DÉBATS : audience publique du 28 Juin
Source officielleChambre 4-7
5fdbe4c485ca4805637c9aca
18 janvier 2019
18 janvier 2019
APPELANT Monsieur Emmanuel X..., demeurant [...] / FRANCE représenté par Me Thibault Y... B... A...
Source officielleChambre commerciale
69786f1bcdc6046d47d7222a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Représentant : Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE APPELANT Madame [Y] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [X] [F] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ALBINGIA [Adresse 4] [Localité 22] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 S.A.
Source officielleChambre sociale
6881beb253f7f060d28c7871
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Monsieur [T] [J] [Adresse 3] [Localité 5] assisté de Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Monsieur [B] [J] [Adresse 14] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369e
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Gérard Z... ...
Source officielleChambre sociale
64549f12eedb07d0f818610b
28 avril 2023
28 avril 2023
[H] se contente de reprendre, en appel, les mêmes moyens de droit erronés que devant le premier juge lequel a, par de justes motifs adoptés par la cour, considéré l'absence de prescription.
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Lalia MIR, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 551, et Me Fabrice LEPEU
Source officielleRéférés
62d79ad771d9f5effbdf29b3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 02022017 COMPOSITION : Président : Frédéric PILLOT, Président de chambre Greffier : Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8b
6538b3417ffc2c8318edfe84
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de Chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6538b3417ffc2c8318edfe86
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de Chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda67e13738deb104aff81d
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre Mme Fabienne Trouiller, conseillère Mme Agnès Bisch, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076d
14 juin 2013
14 juin 2013
Résidence Villas Nereides ... 56890 SAINT AVE Intimé, non comparant Madame Emmanuelle Z... ... 56890 SAINT AVE Intimée, représentée par Me Anne-Sophie JUGDE, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01875_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
D... ont demandé au tribunal administratif d’Amiens d’annuler les arrêtés du 31 mars 2023 par lesquels le préfet de la Somme leur a refusé la délivrance d’un titre de séjour, leur a fait obligation de
Source officiellePage 6 sur 359
LESUEUR, Emmanuelle
18/07/2025
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SELARL BARDY-LESUEUR, BARDY, LESUEUR, Frédéric Antonin Georges, Emmanuelle Sandrine
Acte en date du 03/01/2023 enregistré au SDE d'Etampes le 10/01/2023 sous le numéro dossier 2023 00000679 - référence 9104P61 2023 A 00059 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue le Bouvier 92340 Bourg-la-Reine Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Allée des Troènes 94240 L'Haÿ-les-Roses
20/01/2023
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LESUEUR, Melissa, Emmanuelle
05/02/2013
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MILL'STYL, LESUEUR, Melissa, Emmanuelle
18/03/2012
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