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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189498d8ceca1cd7019060
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[I] [S] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af665ab6c6260008b52fb1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Suite à l'examen sur pont, nous remarquons que le corps de la crémaillère de direction est fortement usé suite au frottement du câble d'embrayage qui n'est pas à son emplacement normal'.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4ee8452800008b2b560
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fda10a5d9794253ac6cbf53
3 octobre 2019
3 octobre 2019
Il résulte des conclusions échangées que les parties ne font que reprendre devant la cour leurs prétentions et leurs moyens de première instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b330
25 mars 2008
25 mars 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 DECEMBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 06 / 773 APPELANTE : SCI X..., prise en la personne de son mandataire ad' hoc Maître Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60366f0fee908e0ffeaa59bf
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314c
28 janvier 2016
28 janvier 2016
répertoire général : 2 A 14/ 02469 Décision déférée à la Cour : jugement du 18 mars 2014 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de STRASBOURG APPELANTS et demandeurs : 1- Monsieur Jean Luc X... 2- Madame Delphine
Source officielle1re chambre 1re section
6034d76b6ca8060262560487
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Section : N° RG : 10/04862 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f253a942a604f5e93458
13 avril 2023
13 avril 2023
Or, si les époux [E] font état d'une surconsommation d'eau qui ne serait pas liée à une fuite intervenue dans les canalisations d'eau situées après leur compteur, ils n'en font cependant pas la démonstration
Source officielleChambre sociale
63ca42949066fd7c90fc2509
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B, infirmier en poste à l'EHPAD Delphine Neyret, la sanction disciplinaire d'exclusion temporaire de fonctions de six semaines dont deux avec sursis.
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e43
8 juillet 2024
8 juillet 2024
INTIMES Monsieur [O] [C] né le 23 Février 1994 à [Localité 6] (MONTENEGRO) de nationalité Monténégrin Ayant pour conseil en première instance Maître Emmanuelle BAZIN et en cause d'appel Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93121
6 avril 2016
6 avril 2016
C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY freprésenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f3
6 avril 2016
6 avril 2016
C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY représenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean-Michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603577449ec5409d2f401573
21 avril 2016
21 avril 2016
Les appelants font reproche à Dubus d'avoir toléré un mandat occulte qu'elle ne pouvait ignorer.
Source officielleRétention Administrative
69f44845cdc6046d472eee6e
29 avril 2026
29 avril 2026
APPELANT Monsieur [T] [Y] né le 14 Juin 2006 à [Localité 2] ALGERIE (99) de nationalité Algérienne Non comparant Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis
Source officielle5ème Chambre
68e1fd1620ac6488494aa659
2 octobre 2025
2 octobre 2025
rendue le 04 avril 2025 par le Procureur de la République du Tribunal Judiciaire de Metz Minute n° : 25/00313 Mme [V] [C] LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 2] Nous Delphine
Source officielleRétention Administrative
6799c94cd742d0b11d26be99
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a1a76d0cdc6046d477509ce
28 mai 2026
28 mai 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdac89a5a11505abd337e11
23 mai 2019
23 mai 2019
Les parties ne font que reprendre devant la cour leurs prétentions et leurs moyens de première instance.
Source officiellePage 6 sur 103