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337 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

697c6112cdc6046d47396d40

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

GROUPAMA prise en sa caisse locale [Adresse 6] [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de l'AIN COOPERATIVE D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE - CUMA

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163d88399a586c22d6d44c5

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Selon attestation du 25 10 2007 de CUBAMA, aucune demande d'affrètement n'a été faite pour un vol [Localité 6]/[Localité 8] /[Localité 7]/[Localité 6] devant s'opérer à l'aller le 21 10 2005 et au retour

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddadc5b777c90992e06

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[FT] lui ' mettait la main dans la culotte, dans le pantalon  .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc20cdc6046d472a466e

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[J] [R] a d'ailleurs été hospitalisé du 13 au 14 décembre 2019 pour transfusion de 2 culots globulaires devant la présence d'anémie.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

662b43c4fe254500083148c8

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Montpellier La société PROMAN ORGANISATION [Adresse 13] [Localité 1] Représentée par Me Christine ANDREANI de la SELARL JURIS VIEUX PORT, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par ME Manuel CULOT

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60234aef6cecfb3b6e9771fa

Appel

9 février 2021

9 février 2021

2011 vers 5h30 sans avoir rien remarqué d'anormal, - que tous les circuits électriques passaient dans les combles, - que la pièce principale de l'habitation était éclairée avec des spots dont le culot

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

627a019ddd6bd9057dc56dcc

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

de manoeuvre suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective des exploitations agricoles, des élevages, des entreprises de travaux agricoles et des CUMA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

696a27cbcdc6046d4783e950

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L'innocuité d'une partie des produits administrés à Mme [B] [G] et dont les donneurs se sont révélés négatifs au VHC est démontrée s'agissant des quatre culots globulaires A négatif dont le numéro a été

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ccec25a97f0381f4afa

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d3

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

évoquant ce trajet dans la Laguna de Paulo X...en juillet 2010 et expliquant qu'après s'être arrêtés pour regarder les étoiles, en remontant dans la voiture, ce dernier lui avait baissé son pantalon et sa culotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd52

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

intervention il avait reçu, le 8 juillet 1987, deux unités globulaires adultes no 0137782 et 0138709 et, le 9 juillet 1987, deux unités no 0137815 et 0136322, qu'il a encore reçu, le 14 juillet 1987, deux culots

Source officielle
CA

1re chambre civile

668e2562fcf93851fdd6473f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

On est venu me voir pour me demander si je portais une culotte, on m'a aussi dit que j'emmenais 5 hommes chez moi. Un homme, [U], m'a quitté.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b4397ffc2c8318ee0216

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Qu'au surplus vous avez procédé à la cession des bois abattus au profit de la CUMA BORBONNAISE DE DRAINAGE dont le siège social est situé à [Localité 10] (03).

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts

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CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86440

Appel

26 février 2003

26 février 2003

SUR QUOI, Attendu que les éléments du dossier révèlent que Monsieur X... était hospitalisé à PARIS, à l'hôpital PITIE SALPETRIERE du 09 au 15 septembre 1986 ; qu'il lui était administré six culots globulaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c305

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Alors qu'elle se trouvait dans la chambre, Philippe X...l'avait poussée sur le lit, avait tenté de l'embrasser puis, après lui avoir baissé son pantalon et sa culotte, lui avait introduit un doigt dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd3f

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

suit la phrase suivante rédigée en gros caractères rouges " Passe le message à Y... qu'elle se mette en petite jupe, talon et pas de culotte... je lui faire une levrette de la mort ! ! !

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00340_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Mme I..., alors âgée de 36 ans, dans les suites d’une hémorragie de la délivrance, a bénéficié de l’administration, le 22 avril 1986, de deux culots globulaires.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00638_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Mme I..., alors âgée de 36 ans, dans les suites d’une hémorragie de la délivrance, a bénéficié de l’administration, le 22 avril 1986, de deux culots globulaires.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdd2e2eafee2a970c6e70ba

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Représentée par Me Stéphane CULOZ de la SELARL SCAVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Anne-Marie Z... épouse A... [...]

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