Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896cd
20 novembre 2007
20 novembre 2007
juridictionnelle de LYON) INTIMEES : SA SUD-EST NETTOYAGE SERVICE 63-65 rue André Sentuc 69200 VENISSIEUX représentée par Maître MANTE SAROLI, avocat au barreau de LYON substituée par Maître COULOMBEAU
Source officielle1ère chambre civile A
616243be1217cad6c016490d
23 juillet 2014
23 juillet 2014
APPELANTE : SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de Lyon assistée de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162efbb8fe037d2cb4a05b0
27 juin 2012
27 juin 2012
personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque C0278 Assistée de Me Jean-Marc SOUCHET
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00171_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D F, - les conclusions de Mme B E, - et les observations de Me Colombet pour la région Guadeloupe.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a14
15 mai 2003
15 mai 2003
évident, mais que les photographies prises montrent que cette maison a un certain style, dont l'harmonie est un peu modifiée par l'adjonction de cet appendice constitué par un garage, même si des colombages
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02822_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Toutefois, ni l'article du 11 mai 2020 du Centro latinoamericano de investigacion periodisitca, intitulé " Por cuarentena, escasean radiactivos contra el cáncer en Colombia ", au demeurant non traduit,
Source officielle4ème Chambre
6801dcaf2d41c0a3fc6eca51
17 avril 2025
17 avril 2025
CURTY-ROBAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIME : Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 5] 1960 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Maguy COMBEAU
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80ba
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MOBIL PARK [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat Me François GOMBAUD de la SCP GOMBAUD COMBEAU COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6160964f41ad74d62c1818a8
14 octobre 2014
14 octobre 2014
PELLERIN-DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 représenté par Me Jean-Paul POULAIN, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : R 179 INTIMEES Société COLOMBUS
Source officielleChambre civile TGI
665abad997d5920008107e76
19 avril 2024
19 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Nathalie BRUN, Présidente de chambre Conseiller : Monsieur [L] OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
665abae097d5920008107ef0
26 avril 2024
26 avril 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552d
2 mars 2001
2 mars 2001
TEMTRADE, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 8 impasse Colombelle 12/18 Grand Saconnex (Suisse) représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, Avoué assistée de Maître JOUANNEAU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
pierre, surmonté sur les côtés d'avant-toits volige en bois sur des chevrons apparents, et couvert d'une toiture à deux pentes en tuiles romanes de terre cuite, soutenue par des poteaux en bois et des colombages
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02232_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Il a épousé le 7 décembre 2019 à Colombelles (Calvados), Mme A D, ressortissante française née le 17 juillet 1975.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0cd0c25a97f0381f4b00
13 janvier 2015
13 janvier 2015
[Z] [B] né le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 10] (RHÔNE) [Adresse 3] [Localité 4] Les consorts [B] sont représentés par la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e1b201587f74be0292
27 octobre 2022
27 octobre 2022
représentée par madame [N] [U], audiencière, munie d'un pouvoir SARL [8] [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86814
30 septembre 2003
30 septembre 2003
les lieux en l'état, comme cela ressort d'un procès-verbal de constat dressé par un fonctionnaire compétent de la mairie de Paris du 17 novembre 2002 et il produit une attestation de la société Sarl Combeau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1ea73dc0a7d8826fe9d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 5] ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Charles-Xavier BEKUS Me Colomban DE LA MONNERAYE ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf2
7 février 2008
7 février 2008
LECONTE, avoués assistée de la SCP DOREL LECOMTE MASURE MARGUERIE, avocats au barreau de CAEN INTIMEE : LA SAS GCI CONSTRUCTION CONCEPT INDUSTRIEL Rue de la Métallurgie ZAC Lazzaro 14460 COLOMBELLES
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad18
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 04 Avril 2005 COUR D' APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE ARRET DU 30 JANVIER 2007 APPELANTE : Madame Evelyne X... ... 14460 COLOMBELLES
Source officiellePage 6 sur 19