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341 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

64b0ec3acc47fa05db2fc524

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

entre : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2104 substituée par Me Claire COLLEONY

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03774_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Ibos, substituant Me Corvoni, représentant l’EURL Ep Belview Investments. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9cb

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

-2- FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame Antoinette Z... née X... a remis à Monsieur Nauer Mohamed Y..., son cordonnier, deux chèques l'un de 1. 400 Euros le 18 mai 2005 et l'autre de 4.

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CA

Chambre de la Proximité

637dc8d914982305d4c203f1

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

] Représenté par Me Richard DUVAL, de la SCP RSD AVOCATS, avocat au barreau de l'EURE DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [N] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7474cdc6046d4774abe7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

l'inhalation de poussières d'amiante, provenant des systèmes de freinage des machines présentes au fond, soulignant qu'une telle exposition était insuffisante pour expliquer la survenue d'un cancer du côlon

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be1

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be4

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c05

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c0d

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c0e

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c19

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société X... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c24

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c27

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c33

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c36

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b1a

Appel

13 février 2003

13 février 2003

Par jugement du 16 juin 2000, le Tribunal a : - mis hors de cause la Société HAENECOUR ; - mis hors de cause la Société AIM BELGIQUE, simple intermédiaire des Sociétés COLONIA et REALE MUTUA, participantes

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CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

687f1bd0367fac10b162e64b

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Olivier COLLONNIERS, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Claire ROCHETEAU, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer

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CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

vertical, des colonnes de descente des eaux usées et la cassure de la canalisation principale.

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CA

Chambre Etrangers/HSC

62d2549e04878e0603bc5aab

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le territoire et déclaré en audition: ' l'époque où la France baise l'Algérie est révolu maintenant c'est l'Algérie qui baise la France; l'intelligence de l'Algérie est de venir en France et de la coloniser

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