et de vendeur des titres de transport, à savoir, bus tous équipés d'une boîte de vitesse automatique, d'une direction assistée et d'un siège réglable, conduite sur des couloirs réservés au bus en bon

) en enjoignant sous astreinte à la RATP de procéder à la remise des parois en plexiglas sur l'ensemble du parc de bus.

Vu l'appel formé par la société S.A.S BUS EST le 07 septembre 2022, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu les conclusions de la société S.A.S BUS EST déposées sur le RPVA le 07 novembre

COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET D'ENTREPRISE BUS VALLEE C / Mme Martine X...

Les relations contractuelles des parties sont régies par les dispositions de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif

TRANSPORTS TJS [B] ayant son siège : [Adresse 3] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Alain KALIFA, avocat au barreau de LORIENT, INTIMEE SA MAN CAMIONS ET BUS

le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'exécution budgétaire en cours pour la commune de Bussy-Saint-Georges

Etant responsable de la sécurité de ses salariés et des usagers du bus, elle estime, être bien fondée à avoir, ainsi, interdit à Hayette X.... l'accès à ses autobus.

C'est ainsi que le 3 septembre 1990 la SARL SOCIETE BAUDIN VOYAGES a acheté pour 14 232 F la maquette et la réalisation d'une découpe sur bus, c'est-à-dire un projet graphique destiné à être reproduit

En ce qui concerne les aires de dépôt de bus : 7.

d'un bus de la [Adresse 9].

Ordonne le remboursement par Monsieur [I] [R] du surplus des sommes qui lui ont été versées par la SAS BIEVRE BUS MOBILITES venant aux droits de la SA CARS BRIDET.

conducteur de bus et de tramway, soit en tant que conducteur de dépôt, avant une évolution définitive vers un emploi de conducteur-receveur bus et tramway, tout en pouvant intervenir, en fonction des

[C] et utilisateur du bus 8083, - un projet de procès-verbal du Comité social et économique (CSE) de la société du 27 avril 2021, - la fiche d'entretien du bus. M.

Sur une seconde partie de la scène, le bus reprend la route et on aperçoit ce même individu en train de courir derrière le bus sur quelques mètres pour le rattraper.

[Localité 8]-[Localité 9], [Localité 9]-[Localité 3] et plus de 10h d'attente à l'aéroport avant de monter dans le premier bus.

, n'ayant pu éviter le bus.

N° 16/00192 AFFAIRE : [L] [N] C/ SARL VDL BUS & COACH FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency