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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6791de4a93ef93c421386a21
21 janvier 2025
21 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BRUNET
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03980_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Me Brunet et la Selas Etude JP n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
69cdfba0cdc6046d47d1f7dc
1 avril 2026
1 avril 2026
DBVV-V-B7J-JFOJ Affaire : [M] [U] C/ [P] [C] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d909
10 mars 2011
10 mars 2011
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 mars 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a89
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a8b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbef
28 mai 2008
28 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 mars 2008, devant Monsieur Jean BRUNET
Source officielleCour d'Appel
NS DES PARTIES Saisi de la demande des époux X... dirigéec/M. Y
6253cbb5bd3db21cbdd8e0db
25 juin 2010
25 juin 2010
FORT-DE-FRANCE représentée par Me Myriam DUBOIS, de la SCP DUBOIS et ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Michel Y... ... 97250 SAINT-PIERRE représenté par Me Sarah BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
6707700981e733ee26982d61
9 octobre 2024
9 octobre 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0de
25 juin 2008
25 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c725
17 septembre 2008
17 septembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11c
26 mars 2008
26 mars 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03974_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Charente ont délivré à la chambre régionale d'agriculture de Nouvelle-Aquitaine une autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau sur les sous-bassins de l'Antenne-Rouzille, de l'Arnoult, du Bruant
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9e62f5393e2eb4483f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Laure ATIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [F] [V], demeurant chez Madame [I] [V], [Adresse 1] - [Localité 3] représenté
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5dc
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/08015 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI5Q [C] [S] C/ [V] [P] [U] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Dorothée BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c3
10 avril 2002
10 avril 2002
Prévenu, appelant, libre, non comparant SODICO SOCIETE REPRÉSENTÉ PAR SON LIQUIDATEUR Maître HOREL 18 Avenue Carnot - 91100 CORBEIL ESSONNES CEDEX Prévenue, appelante, représentée par Maître BOURIEZ-BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b64
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BRUNET, président, et par P. Y..., greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fe
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c600
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c601
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officiellePage 6 sur 102