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2 006 résultats pour « Boublil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62833c285a52a8057d99184f

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

« bordelaises » de Château Angélus, « ' 200 caisses bois de 12 bouteilles « bordelaises » de Carillon d'Angélus, « ' 200 caisses bois de 12 bouteilles « bordelaises » de Pardon de l'Angélus avec exclusivité

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

633fc2d4e633183e2ee178d4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

à l'occasion des fêtes de noël, à raison de 12 bouteilles pour les cadres et 6 bouteilles pour les non cadres.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6864c1f831953a33f9365e07

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[X] [R] à l'occasion d'un changement de schéma de stockage des bouteilles.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04689_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Olivier Pithon IGP des côtes catalanes blanc 2016 » alors que la facture du 4 juillet 2017 ne mentionne l’achat que de six bouteilles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85dc3

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Louis X... étant né à Dole et ayant eu une maison et un vignoble en Arbois, la société de viticulture d'Arbois a souhaité présenter une bouteille de vin du Jura, en hommage à ce dernier.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

LTDc/SARL CHAI DES CHARTREUX

6273692ca58162057dac65e8

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de vin du millésime 2012 de château Lafite Rothschild en caisses en bois de six bouteilles et 438 bouteilles de vin du millésime 2012 de château Mouton Rothschild en caisses en bois de six bouteilles,

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CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

S'agissant du préjudice, la société Clasquin et son assureur font valoir que 218 bouteilles seulement ont été endommagées et qu'il n'excède pas le coût de remplacement de ces 218 bouteilles soit la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e2

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

.-98870 BOURAIL Représenté par Me Caroline MASCARENC DE RAISSAC de la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2014, en chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe2

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Michel D..., l' animateur en question, de donner trois bouteilles de beaujolais aux clients.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21401_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

- la méthode dite " des vins " employée par la vérificatrice pour reconstituer ses recettes est radicalement viciée dans son principe dès lors que le chiffre d'affaires tiré de la vente de vins en bouteille

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87898

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

compter du 4 mars 1996 et capitalisation ; Qu'elle fait valoir que la société absorbée (la société Z...) intervenait comme intermédiaire non mandataire, ou concessionnaire, dans la distribution des bouteilles

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CA

1ère Chambre

642bbfd4d49e0104f58f011a

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

BOUTEILLE Didier, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140e

Appel

4 février 2014

4 février 2014

née le 09 Septembre 1990 à BOURAIL (98870) demeurant...-98870 BOURAIL Représentée par Me Nicolas MILLION de la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a93b

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Par deux fois il est revenu en cave avec une bouteille de champagne non étiquetée.

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CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04667_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Pithon IGP des côtes catalanes blanc 2016 » alors que la facture du 4 juillet 2017 ne mentionne l’achat que de six bouteilles.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

69fd7917cdc6046d4703b767

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] [C] a contesté l'authenticité de deux de ces trois 'uvres, « Nature Morte au compotier et à la guitare » et « Nature morte au verre et à la bouteille ».

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CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f2

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

A partir de 1984, la totalité des chromos, tous les contenants de la société CHAMPAGNE PERRIER JOUËT (du salmanazar à la demi-bouteille, flûte, cendrier, seaux, assiette, vitraux) sont fabriqués par la

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

603580325c2a67a582a3c82e

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

La SCI Boubip Immobilier a interjeté appel de ce jugement par déclaration reçue au greffe de la cour le 7 décembre 2015.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065328558704f52e69b9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Nous avons également pris la décision de marquer les bouteilles de jus de fruits d'un point noir indélébile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856b9

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

Par ailleurs, et au delà de quelques imprécisions dans l'intitulé de vins, il apparaît que les stocks comprenaient des bouteilles d'alcool qui n'avaient pas été acquises avec factures tels, 10 bouteilles

Source officielle