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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
616243c71217cad6c01649e2
11 octobre 2013
11 octobre 2013
Soutenant que la SARL BLEU AZUR lui avait cédé sa créance sur la SCI [Adresse 1], la SARL BLEU AZUR FINANCES a fait assigner la SCI [Adresse 1] devant le tribunal de grande instance de Paris.
Source officielleRéféré
68709b6c123db6632de315f2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par déclaration du 12 mai 2025, la société Blue Lines a interjeté appel du jugement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b85
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la résiliation de plein droit du bail liant les parties à la date du 1er août 2021 ; - ordonné l'expulsion de la société Bleu Azur des locaux situés [Adresse 5] ; - condamné la société Bleu Azur à payer
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b87
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Blue Infra n'établit pas que cette situation a changé, notamment en produisant un extrait Kbis plus récent.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00863_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Ecrin Bleu et Rêve Bleu ont demandé au tribunal administratif de la Martinique, d'une part, d'annuler les décisions des 2
Source officielleChambre 1-7
671b35212edfb0b58c05e8fd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de ses demandes, - de condamner la SCI LES FLOTS BLEUS à lui verser la somme de 4000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - de condamner la SCI LES FLOTS BLEUS aux dépens
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61633c0c7eadebb7307d1e1b
3 mars 2011
3 mars 2011
Toque P 141 DEFENDERESSE A LA SAISINE: SELAFA MJA prise en la personne de Maître [F] ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] ès qualités de liquidateur à liquidation judiciaire de la SARL BLEU
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02649_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société Ecrin Bleu, qui exploite l’hôtel dénommé « Rêve Bleu » sur le territoire de la commune du Diamant, a déposé le 25 mai 2020 un dossier de demande de subvention, dans le cadre du programme opérationnel
Source officielleChambre des Baux Ruraux
615e0d56c25a97f0381f4ce4
5 décembre 2013
5 décembre 2013
[J] [D] C/ Société L'HORTENSIA BLEU SCEA Société L'HORTENSIA BLEU EARL M. [H] [W] Jonction.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9007d
14 décembre 2012
14 décembre 2012
C/ LA SARL BLUE Y...
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06143_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Sur les avances sans intérêts consenties à la société Blue Solutions Canada : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
60006aaa9e31877e2e9cd7a0
12 janvier 2021
12 janvier 2021
de la société Bleu de Cobalt du fait de la violation à l'exclusivité à la somme de 35 000 euros. 42.
Source officielle8e Chambre A
616243c51217cad6c01649c9
3 avril 2014
3 avril 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2014 N° 2014/ 276 Rôle N° 12/01175 VANCANCES BLEUES HOLDING VACANCES BLEUES PATRIMOINE C/ [S]
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8666c
28 novembre 2002
28 novembre 2002
La société BLEU CITRON a commandé, le 07 août 1998, à une société française TOLED DIFFUSION, établie en Alsace, 2.400 articles en peluche.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
du 3 / 4 / 2003, à la société LE MARLIN BLEU et à M.
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91aedf3eafe9fcf07602d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 19 octobre 2019, la société Ozaka a cédé le fonds à la société Le Bonzaï Bleu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
C'est dans ces conditions que les sociétés Paprec et la Corbeille Bleue ont assigné, par acte extrajudiciaire du 5 juin 2013, M. [H] [B] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac99
12 février 2008
12 février 2008
La Société HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français. En 1990, la Société HCDB a souscrit un contrat de franchise ELEPHANT BLEU.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd90bc04ca941a4bc9f90d3
26 juin 2020
26 juin 2020
Le Cordon Bleu Parisseine a donné l'immeuble en location à la S.A.S. Le Cordon Bleu, celle-ci devant y exercer une activité d'école de cuisine. La S.A.S. B.T.P.
Source officielleChambre 3-2
6348feda63d497adffda3d85
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société IRIS BLEU COM a interjeté appel de cette décision le 3 décembre 2018.
Source officiellePage 6 sur 176
BLEUEZ, Barbara
21/05/2026
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BLEUEZ
22/01/2026
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Najah, Leila, Bleuez
13/09/2020
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LE FAIM GOURMET, BLEUEZ, Grégory
01/09/2015
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Bleuez, Patrick
11/11/2014
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