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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f572
24 avril 2012
24 avril 2012
Vu l'appel formé le 21 mars 2011 par la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT, Vu les conclusions de la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT signifiées le 16 mai 2011, Vu les conclusions de monsieur Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd8933a
10 janvier 2007
10 janvier 2007
* ** FAITS ET PROCÉDURE Bernard X...a été embauché par la SARL CELEM par contrat à durée indéterminée le 1er février 1991 en qualité de maçon ; Le 8 novembre 2004 Bernard X...a reçu notification
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Bernard X... en son action en paiement. A titre subsidiaire, elle sollicite la confirmation du jugement en ce qu'il a déclaré M. Bernard X... mal fondé en ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89880
13 décembre 2007
13 décembre 2007
. : 07/00905 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ccd
6 octobre 2005
6 octobre 2005
X... de sa demande de frais irrépétibles, en condamnant solidairement Bernard X... et EEC aux dépens, dont distraction au profit de Me BOITEAU, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd8891c
7 septembre 2006
7 septembre 2006
R.G : 05/00123ARRET Nodu : 07 septembre 2006GL/EN Bernard X... C/Béatrice Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60367db2fbb70f2192bbf6b8
15 octobre 2015
15 octobre 2015
les conclusions de rapport à justice des sociétés Bernard Raffi Diffusion et Bernard Raffi Agency ans date du 1er octobre 2015 ; Vu l'arrêt rendu par la cour le 10 septembre 2015 dans l'instance numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Bernard à payer à G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bf
12 décembre 2007
12 décembre 2007
la condamnation à paiement de la BPBFC et non de Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c51
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Vu l'appel interjeté le 16 janvier 2006 par Bernard Z... de cette décision dont il a reçu notification le 27 décembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887ea
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Bernard X... a bénéficié d'un nouvel arrêt maladie pour rechute. Alors que M.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Juin 2007c/Monsieur X
6253ca53bd3db21cbdd8aaef
22 avril 2008
22 avril 2008
Bernard né le 16 Juillet 1960 à LYON 3, RHONE (069) Fils d'X... Jean et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb62
12 février 2008
12 février 2008
G. 06 / 00978 ----------------------- Bernard X... C / S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 07 Février 2005c/Monsieur X
6253c944bd3db21cbdd87cb7
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Bernard Gérard né le 02 Avril 1958 à CHAREY, MEURTHE-ET-MOSELLE (054) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accb
14 mars 2008
14 mars 2008
2008 No : No RG : 03 / 03083 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 04 Février 1999 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR devant la Cour de Renvoi : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f48
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Bernard X... C/ M. Matthieu X... Mme Evelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92365
28 avril 2015
28 avril 2015
G : 15/ 01561 Me Bernard X... C/ Société L. A. M. SARL Mmes Louise Y... et Marie Y...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc9
25 novembre 2008
25 novembre 2008
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Juillet 2007, enregistrée sous le no 06 / 00159 ARRÊT DU 25 Novembre 2008 APPELANT : Monsieur Bernard
Source officielleChambre civile TGI
6871f154df9b8685d8d0696c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau [K] SAINT-PIERRE-[K]-LA-REUNION Madame [MN] [X] [T] [Adresse 23] [Localité 33] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD,
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
No 11/ 02246 AFFAIRE : Bernard X...
Source officiellePage 6 sur 787
RIDOUX, Lucas, Roger, Bernard
20/08/2026
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FORNASARI, nicolas, eric, bernard
20/08/2026
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Bernard, Chrystelle Frédérique, Ratel
20/08/2026
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BOUQUET, Yannis, Bernard, Fernand
20/08/2026
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POITEL, Gautier, Philippe, Bernard, Yvon, POITEL
20/08/2026
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