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455 résultats pour « Befre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a690

Appel

1 février 2005

1 février 2005

Befris. Il ressort du rapport d'expertise de Monsieur B... qu'après acquisition par la S. A. E. M. de l'ensemble immobilier et avant revente des lots à des sociétés civiles, la S. A. E.

Source officielle

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEFREE SERVICES

SIREN 982764557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

13/08/2026

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Dépôts des comptes

BEFREE

SIREN 822401741Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

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Dépôts des comptes

BEFREE

SIREN 978191013Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

21/04/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE CHRISTINE BEFRE

SIREN 800478372Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

26/03/2026

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Dépôts des comptes

BEFREE

SIREN 822401741Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

06/07/2025

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

64422a01d2fa6fd0f804057d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85702

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 6, rue Emile Moreau 59072 ROUBAIX CEDEX 01 représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Béatrice GALLISSAIRES-BEYRIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd3

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Madame Aline Y... épouse X... représentés par Me Jean-Michel BURG, avoué assistés de Me Béatrice GALLISSAIRES-BEYRIE, avocat (bénéficient d'une aide juridictionnelle Totale numéro 02/164 du 15/03/2002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c380

Appel

14 février 2006

14 février 2006

I KALAX prise en la personne de son représentant légal 91 / 93 rue Jean-Pierre Jean 57070 METZ VALLIERES Représentée par Me BEHR (Avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1d9

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Madame Aline G. épouse M. représentés par Me Jean-Michel BURG, avoué assistés de Me Béatrice GALLISSAIRES-BEYRIE, avocat (bénéficient d'une aide juridictionnelle Totale numéro 02 / 164 du 15 / 03 / 2002

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad427cdc6046d47c00912

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Adresse 1], dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Christian BEER, avocat plaidant au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f9b6c90a84a5e5f00169f6

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

HORLOGERIE BIJOUTERIE DE LA HALLE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CANOY substituant Me Pierre BEFRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0374 Et après avoir appelé les parties

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6285e15f6a1876057df5d44e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

LACTALIS BEURRES & CRÈMES, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social Les Placis [Localité 5], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RENNES sous le numéro

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f355a942a604f5e93830

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f35aa942a604f5e9385a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d36

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 6, Rue Emile Moreau 59072 ROUBAIX CEDEX 01 représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Béatrice GALLISSAIRES-BEYRIE

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A

6811b1d7f1c2315e26d1a0fe

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le 24 mai 2022, la société AMAG a émis une ultime facture n°1-144-22-T au nom de la société Urano et compagnie portant sur la construction d'un ber et diverses prestations d'entretien sur un bateau fluvial

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495a8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRANSPORT N° SIRET : 510 78 9 8 37 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alina PARAGYIOS de la SELEURL CABINET A-P, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0374 Représentant : Me Pierre BEFRE

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04731_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

A, représenté par Me Befre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à sa demande de condamnation ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Neuilly-Plaisance la somme

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b6cece1704f5747a1f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

du football professionnel, convention collective régissant les rapports des parties - pris dans sa version applicable à l'espèce - qui dispose que : « Tout club utilisant les services d'un BMF, d'un BEF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

652a30997ed1ea8318112528

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

14 octobre 2017, que toute commission d'apporteur d'affaires et/ou de conseil liée à une transaction de nouveau bail devrait être payée exclusivement au "success fee", c'est-à-dire à la signature du BEFA

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

659f9a873328fa00087a2752

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 15 mars 2011, la société Blue bear air a également acquis une parcelle bâtie contiguë, comportant deux bâtiments (A et B), cadastrée section AN [Cadastre 6], située [Adresse 1] à [Localité 4].

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CA

Chambre commerciale

67ecc7dd8e074ba02f40a3b5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Sur la dégradation du navire En application de l'article 37.11 alinéa 1 du règlement de police du port de [Localité 2] de concessionnaire accomplit « Les opérations de déplacement des patins, bers

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CA

Chambre 3-2

64a7aefa3bcaf505db69621a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 06 JUILLET 2023 N° 2023/232 Rôle N° RG 19/06740 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFES SARL MULTI SERVICE CONSTRUCTION RENOVATION

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