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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c0
25 juin 2015
25 juin 2015
Antoine Y...et M.
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 23 Février 2016 Monsieur Damien Calixte Xc/Madame Yvonne Vanessa Y
6253cd53bd3db21cbdd92f3e
23 février 2016
23 février 2016
LIMOGES, le 23 Février 2016 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
Elisabeth DZIEKONSKI F... née le 19 Janvier 1944 à JAFFA (Israùl) Patricia Isodora 2326 - Comuna de la Reina - SANTIAGO (Chili) Monsieur Matias Antonio DZIEKONSKI F...
Source officielle3e Chambre A
5fdd71c425e8551dfbbdabec
13 septembre 2018
13 septembre 2018
SCI SHERIDANS C/ Société MONETEC SA SOL ESSAIS SAS APAVE SUDEUROPE SARL PAUL ROGER PINELLI TRAVAUX (P.R.P.T) Société SMABTP (SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT E T DES TRAVAUX PUBLICS
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f8
25 mai 2016
25 mai 2016
Jean Antoine X... a interjeté appel de cette décision qui lui été notifiée le 31 juillet 2014. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e7e
30 juin 2000
30 juin 2000
de son fils, Paulo né en 1974 et celui de Monsieur José A..., que Monsieur Y... a déchiré le document qui correspondait à la vente du véhicule et ce, à une date non précisée, en présence de Monsieur Antonio
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86875
30 avril 2003
30 avril 2003
le X..., ... par Maître BENKOUSSA, Avocat la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître RANCE, Avocat ladite Cour Madame Marie-Françoise Y..., née le 19 mars 1948 à FISMES (51), demeurant Rue Saint Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Gilbert Y... ... ... 17200 ROYAN Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEURS
Source officielleChambre 1-6
6663f3e35834f400081d80e6
10 avril 2024
10 avril 2024
Représentée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162f6f2b807dfe813d296f1
24 novembre 2011
24 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 24 NOVEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76d
16 février 2011
16 février 2011
APPELANT : Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb81
19 octobre 2011
19 octobre 2011
né le 06 Février 1979 à AJACCIO (20000) ... 20118 SAGONE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db96516a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[G] [H] né le 6 juin 1941 à [Localité 8] (Seine) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Roger DARMANIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c36
20 novembre 2003
20 novembre 2003
SOLANET Avocat au Barreau de VERSAILLES ET Monsieur Charles X... né le 28 Mai 1929 à PARIS (14ème) demeurant 13 bis rue de la Mare - 78690 ST REMY L'HONORE INTIME CONCLUANT par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90d
9 mars 2011
9 mars 2011
CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Edouard Y... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698a
16 avril 2003
16 avril 2003
C/ Antonio Y..., G.A.E.C DE JAPIENOU CRCAM DE LOT ET GARONNE C M S A DE LOT ET GARONNE RG Z... : 00/00152 - A R R E T Z...° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Bernard Xavier Antoine SS... né le [...] à Mazingarbe de nationalité française demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70d
24 juin 2008
24 juin 2008
C / Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548c
6 mars 2001
6 mars 2001
Taillefontaine HARAMONT 02600 VILLERS Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE (avoués à la Cour) et plaidant par Me ORDONNEAU (avocat au barreau de PARIS) Madame Caroline Y... 30 Rue Saint Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921ce
26 mars 2015
26 mars 2015
Antonio X... et de Mme Sylvie Y... épouse X... ; ¿ dit que la faute commise par M. Claude E... a été à l'origine directe et certaine du préjudice subi par M. Antonio X... et de Mme Sylvie Y...
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