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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ec
7 juin 2005
7 juin 2005
de son Président en exercice,, dont le siège social est 8 Rue de la République-69001 LYON 01 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BOUZEREAU-MANDRUZZATO, avocats au barreau
Source officielle1re Chambre A
61637730f6919f4eda2c3827
8 février 2011
8 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 09/15543 [D] [P] [W] C/ [B] [T] [G] [W] épouse [K] Grosse délivrée le : à :la SCP PRIMOUT - FAIVRE la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE
Source officielle1re Chambre A
6163873d947dd77ae6de026a
15 mars 2011
15 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/04700 [Z] [R] C/ DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Grosse délivrée le : à :la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP ERMENEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d42
6 mars 1998
6 mars 1998
LAMBERT & DEBRAY & CHEMIN, Avoués, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2521ba731fad7dd354ce
31 juillet 2024
31 juillet 2024
SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER En application de l'article 937 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f867
6 juin 2012
6 juin 2012
MAYER BROWN ANCIENNEMENT LAMBERT LEE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc75
16 septembre 2008
16 septembre 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour ayant pour avocat Me KIETZMANN, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE Madame Jutta Y... épouse X..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa6
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.-83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté par la SCP BRAUNSTEIN J. M-FRANCESCHI-CHOLLET M.-MAGNAN C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a1a
11 mai 2022
11 mai 2022
de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : SELARL [J] [P] représenté par Me [J] [P], ès qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
28 octobre 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Geneviève REBUFAT-FRILET, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d12
6 novembre 1998
6 novembre 1998
LAMBERT DEBRAY CHEMIN, avoués associés, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b277
3 juillet 2007
3 juillet 2007
de représentant de son fils mineur Lambert née le 10 Juin 1955 à PARIS 14 (75014) ... ...
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cd9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [T] [O] [Adresse 5] [Localité 1] (FRANCE) Représentant : Me AUCHE-HEDOU avocat qui
Source officielle4e Chambre A
6036ab622f49344ce3f9b1aa
17 septembre 2015
17 septembre 2015
APPELANTS Monsieur [F] [K] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1e98
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Monsieur [W] [T] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant INTIMEE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP
Source officielleChambre 3-4
6364ba0ce405357f749ea436
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Enfin, au cours de la sommation interpellative du 21 janvier 2019 dressée par la SCP Lefort Berger Romain Saccone Lambert, huissiers de justice associés, Monsieur [E] [B] a répondu aux diverses questions
Source officielleRéférés Commerciaux
65b21110c4cf860008dff6a0
4 septembre 2023
4 septembre 2023
BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE substitué par Me Anne-Marie GARREC, avocat au barreau de Saint-Nazaire ET : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Christian GILLON, avocat au barreau de GRASSE INTIME Syndicat des Copropriétaires L'AMIRAL, sis Marina Baie
Source officielle3e chambre sociale
65a8d3bee12c85000874af2a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
J] [F] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF MIDI PYRENNES aux droits de RSI MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z
6253cb11bd3db21cbdd8cc6a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
j'ignore tout de la déclaration de résultat de la SCP Y... X... au 31 décembre 1999 qui ne peut que porter sur l'année complète en vertu de la jurisprudence du Conseil d'Etat.
Source officiellePage 6 sur 34