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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935116
13 octobre 2025
13 octobre 2025
R HOME, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7cdc42a2105dbc59b7a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DOUNIES de la SELARL SELARL AMANDINE DOUNIES, avocat au barreau de LIMOGES DEFENDEURS : [A] [E] né le 22 Octobre 1967 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [D]
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034dcaa7dee0d07687368f9
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 11/12304 APPELANT Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] (92) représenté par Me Amandine
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603732770724640d76aff890
20 mai 2015
20 mai 2015
] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 INTIMEE ALLEN ET OVERY LLP [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Amandine
Source officielle1ère Chambre
65a62c2e448a370008a720ba
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ASSURANCES, en qualité d'assureur responsabilité décennale de la société EIMI, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
né le 06 Décembre 1958 à Mission Trove (Togo) ... 93270 SEVRAN ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Anne Marie Hélène A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5c
21 septembre 2011
21 septembre 2011
c) enfin, en ce qui concerne le troisième grief, la société intimée produit une attestation de Guillaume A... et une attestation de Amandine M....
Source officielle2ème Chambre
68df5bdacf4e7f1c37e1cccf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
suivant jugement du 30 juin 2021 rendu par le Juge des Tutelles près le Tribunal Judiciaire de NANCY née le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 9] (54), domiciliée [Adresse 5] Représentée par Me Amandine
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1d780de3a214879e48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ils ont trouvé un trou près de la porte du hall laissant voir les dominos sans cache protection et dans le jardin des doubles prises incorrectement posées, notamment pour l'une installée au raz de l'herbe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a7ccdc6046d479cdec2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CAUSE : APPELANTE S.A.S.U. [6] agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Amandine
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdcd5f3d29a624105a56256
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Il est donc inexact d'affirmer que Mme Y... ne se trouve pas dans une situation identique à celle des salariés de la clinique de la Casamance.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdcd5f3d29a624105a56257
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Il est donc inexact d'affirmer que Mme Y... ne se trouve pas dans une situation identique à celle des salariés de la clinique de la Casamance.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdcd5f4d29a624105a56258
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Il est donc inexact d'affirmer que Mme Y... ne se trouve pas dans une situation identique à celle des salariés de la clinique de la Casamance.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdcd5f5d29a624105a5625a
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Il est donc inexact d'affirmer que Mme Y... ne se trouve pas dans une situation identique à celle des salariés de la clinique de la Casamance.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdcd5f5d29a624105a5625b
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Il est donc inexact d'affirmer que Mme Y... ne se trouve pas dans une situation identique à celle des salariés de la clinique de la Casamance.
Source officielleChambre 4-6
661a202b4cfa010008a2d6c1
12 avril 2024
12 avril 2024
ASD C/ [C] [D] Copie exécutoire délivrée le :12/04/2024 à : Me Laetitia LUNARDELLI, avocat au barreau de TOULON Me Amandine QUEMA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67f8a8afa5ae27812390df5f
10 avril 2025
10 avril 2025
[W] née le 22 mars 1995 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [M] [X] [R] né le 16 mars 1994 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Amandine
Source officielleChambre civile 1-2
6811aea481f47e994feb25eb
29 avril 2025
29 avril 2025
2024 par le Juge des contentieux de la protection de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 29.04.25 à : Me Elodie DUMONT Me Amandine
Source officielleChambre 1-8
6364ba50e405357f749ea591
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FRANCE prise en la personne de son Directeur en exercice y domicilié, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie POSTEL-VINAY, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Amandine
Source officielleRétention Administrative
69b16c5ecdc6046d47482544
12 juillet 2025
12 juillet 2025
GREFFIER, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 12 Juillet 2025 à 20h00, Signée par Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère et Mme Amandine
Source officiellePage 6 sur 16