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445 résultats pour « Alexandre MARIUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

69d74a03cdc6046d479cfbb4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DBVB-V-B7G-BJBPJ Syndicat des copropriétaires de [Localité 1] C/ [E] [P] [Y] [P] [B] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick HENTZIEN Me Alexandra

Source officielle

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CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[V] a contesté l'avis de Mutuelle bleue et de la société Tokio Marine en demandant à la société Alptis assurances de lui adresser une copie du rapport du Dr.

Source officielle
CA

12e chambre

5fda619c282510aa5b035e21

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

TOKIO MARINE EUROPE INSURANCE LIMITED prise en sa succursale en France [Adresse 1] ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cb82cdc6046d47894382

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6707702081e733ee26982e8d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT neuf Octobre deux mille vingt quatre APPELANTE : Madame [S] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc89

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07405 Jugement (No 10/ 00520) rendu le 02 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Cédric Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f59

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ Alexandrine Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c873

Appel

7 février 2014

7 février 2014

JAILLANT CORCOS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 SAS KUEHNE + NAGEL agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Luca DE MARIA de la

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b368968c0355000835f511

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

les sociétés Transports Breger et Cie, Breger Organisation Services et leur assureur la société Tokio Marine Europe, venant aux droits de la société Tokio Marine Kiln Insurance Limited, à payer à la société

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CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93971

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Villeneuve 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame Lucette Paule X... veuve Y... ... 97436 SAINT LEU Représentant : Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Maria Antonia D... épouse C... Bernard E...

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CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Frédérique JOUHAUD, avocat au barreau de GRASSE, Société SCCV PHARAON demeurant [Adresse 4] représentée par

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ef9f57f38d6b27c27603

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ESSOR Agissant poursuites et diligences de son Président domicilité en cette qualité audit siège. , représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau

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CA

Chambre 1-8

697b1002cdc6046d4712b1c9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ESPACE 225 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Myriam ETTORI Me Alexandre - Guillaume TOLLINCHI Décision déférée à la Cour

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CA

17e chambre

6031e9c0dca68a230692ee1e

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

de Poissy Section : commerce N° RG : 15/00338 Copies exécutoires Copies certifiées conformes délivrées à : AARPI NMCG AARPI Me Alexandre

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CA

Chambre 1-8

66f4fb00707a71fa3b545d82

Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

est sis [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me Martine DESOMBRE, membre de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour a vocat plaidant Me Alexandre

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Rétention_recoursJLD

6811b372893ab038bd465ff7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

déci TJ Nîmes 27 avril 2025 [U] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 29 AVRIL 2025 Nous, Mme Marine

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CA

3e chambre civile

63b7ccf56b63637c907b7b64

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

001402941/000) [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Marine

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CA

1ère Chambre civile

66ab250eba731fad7dd353ea

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 23/02970 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HKUP Affaire : Madame [C] [D] représentée et assistée de Me Laurent MARIN, avocat

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6881bebd53f7f060d28c790d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

de décision : B N° RG 25/03961 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVU4 Décision déférée : ordonnance rendue le 22 juillet 2025, à 16h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia

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