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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
616318c0e0639f4f1a04a4ff
14 mars 2012
14 mars 2012
SARL NICE BRILLE C/ URSSAF DES [Localité 3] Grosse délivrée le : à : Me Dominique CESARI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Richard ALVAREZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d298
24 juin 2009
24 juin 2009
Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NICE en date du 15 Mai 2007,enregistré au répertoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6864beaef8541312a816c522
1 juillet 2025
1 juillet 2025
février 2025 Décision attaquée : n° 23/06072 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 06 décembre 2024 APPELANT Monsieur [I] [B] [U] Représenté par Me Anne ALCARAZ
Source officielleChambre commerciale
6364bbb4e405357f749eaaf1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
REZO, à l'enseigne ALCATRAZ dont l'activité est l'édition et la communication, à payer à Mme [J] [D], patentée, une somme de 1'234'120'XPF avec intérêts au taux légal à compter du 29 janvier 2018 au titre
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02272_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
C a effectivement rendu des prestations de services et que les sommes portées au crédit du compte détenu par la société Alcare Ltd correspondent à des rémunérations de service rendus par lui ; - au
Source officielleChambre Premier Président
6440d854e704a005d1ed71ec
19 avril 2023
19 avril 2023
N° RG 23/01278 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JKZH COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre
Source officielleChambre Premier Président
6440d855e704a005d1ed71f8
19 avril 2023
19 avril 2023
N° RG 23/01357 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JK6Z COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près
Source officielleChambre Premier Président
6629f373dc6faf0009588aa9
24 avril 2024
24 avril 2024
N° RG 24/01467 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUNX COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
Source officielleChambre Premier Président
672cae5b667d5ab2e9576b2d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
N° RG 24/00317 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JR5F COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 JANVIER 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
Source officielleChambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e972
10 avril 2024
10 avril 2024
N° RG 24/01288 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUBA COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888b1
6 août 2024
6 août 2024
LAS TERRENAS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Serge DREVET - Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre 1-5
69cf7097cdc6046d47f52b73
2 avril 2026
2 avril 2026
MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : l'ASSOCIATION [O]/[S] SELARL ALVAREZ RICHARD Décision
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb75364b3ebed3bf04fa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
6711fafe7603bf88a1884bed
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
6711fafe7603bf88a1884bf3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-7
65b3598f1d7564000872dafb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CAP MIROIRS Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S Société RESIDENCE BELLO VISTO RESIDENCE LE BELLO VISTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Richard ALVAREZ Me Laurence
Source officielleChambre de la Proximité
68676395a9510a2e90cf2566
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b6ec820a3a2a05e764
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielle1ere Chambre Section 1
660e43200740db0008fa9691
2 avril 2024
2 avril 2024
la Sarl Barba Btp à verser à la SCI [7] la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la Sarl Barba Btp aux dépens dont distraction au profit de Me Lucia Alvarez
Source officiellePage 6 sur 52
ALCARAZ, Nicolas
20/08/2026
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PAGLIASSO ALCARAZ, LAURENT
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
13/08/2026
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ALCARAZ, Sylvette, Anne
12/08/2026
Voir →
ETABLISSEMENTS R ALCARAZ
06/08/2026
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RICHARD ALCARAZ AUTOMOBILES
26/07/2026
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