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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre 1re section
6031f91a7f1499318939daad
25 mai 2018
25 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd164e8c076b803c5a1d99
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Greffier, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE, Vu le jugement du tribunal de grande instance de Nanterre en date du 23 février 2017 qui a statué ainsi': - déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e6
27 avril 2012
27 avril 2012
FRIGODOM Pointe des Grives 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sébastien DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : La société NORDY Cité Dillon Valmenière Squadra E1 rue 27 no606
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ea
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Hôtel des Impôts de Rangueil 33, Rue Marvig 31404 TOULOUSE Représentés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba9
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Alain Y... Muriel Y... Nadège Y... Lionel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccb
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Sylvain Louis X... ... 97290 LE MARIN représenté par Maître Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e51c25a97f0381f54dc
7 novembre 2014
7 novembre 2014
BJL prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par : Me Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e166
26 février 2010
26 février 2010
2010 Requête en omission de statuer : affectant l'arrêt rendu le 26 Juin 2009 entre : APPELANT, REQUERANT : Monsieur Philippe Marie Robert X... ... 97129 LAMENTIN (GUADELOUPE) représenté Me Alain
Source officielle1re chambre 1re section
6032eb76ae4c0d5f8bc07b8c
3 novembre 2017
3 novembre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller,
Source officielle1re chambre 1re section
60333092305a45a19dd825aa
8 septembre 2017
8 septembre 2017
, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE, M. et Mme [U] sont ingénieurs et cadre informatiques.
Source officielle1re chambre 1re section
6033654a3b57e3174526ff61
23 juin 2017
23 juin 2017
, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE, **************** Mme [I] [L] divorcée [X] est décédée le [Date décès 1] 2007 à [Localité 7] (78), laissant pour lui succéder ses quatre filles': - Madame
Source officielle1re chambre 1re section
6033c6ac59e2597922d7fcde
31 mars 2017
31 mars 2017
Greffier, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE, [L] [Y], épouse [F], née le [Date naissance 2] 1920 à Shangai (Chine), est décédée le [Date décès 1] 2007 à [Localité 5] (94).
Source officielle1re chambre 1re section
603224d32bc4275bf9dd0ca7
6 avril 2018
6 avril 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller,
Source officielle1re chambre 1re section
6033762e1cb4f92a7954e1e9
9 juin 2017
9 juin 2017
: Me Delphine MABEAU collaboratrice de Me Stéphane CHOISEZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMEES **************** MACSF PREVOYANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine
Source officielle1re chambre 1re section
60321b5a0970dd52d7703a4a
13 avril 2018
13 avril 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller,
Source officielle6e chambre
61609a5054c6ec55cf7101ee
21 octobre 2014
21 octobre 2014
composée de : Madame Catherine BÉZIO, président Madame Mariella LUXARDO, conseiller, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE
Source officielle1re chambre 1re section
60342e21b600c71fe8f7f082
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Greffier
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbd00c870155aee9486508
25 janvier 2019
25 janvier 2019
, Greffier, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE, Vu le jugement du tribunal de grande instance de Nanterre en date du 2 mai 2017 qui a statué ainsi': - dit Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0b
9 février 2017
9 février 2017
Je m'entends très bien avec Alain. Je ne vous contredis pas. J'essaye de rebondir sur ce que vous dites les uns, les autres.
Source officielleChambre 1-1
69fad899cdc6046d47c0ecd7
5 mai 2026
5 mai 2026
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [J] [X] représentée par Me Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 6 sur 15