[P] au titre d'une 'rupture de la coiffe des rotateurs' alors que le colloque médico-administratif indiquait comme désignation de la maladie une 'tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs'.

S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON en date du 24 JUILLET 2006 RG No 2003002896 Code affaire : 50Z Autres demandes relatives à la vente SA CENTRE-EST DYNAMITE C / SA ROGER

[M] [Y] et Mme [O] [Y] à payer à la SCI Eden roc la somme de 5000 €, au titre du dépôt de garantie, débouté la SCI Eden roc de ses autres demandes, et condamné solidairement les époux [Y] à payer à la

La SAS Alu Roller demande de : -débouter M. Y...

SUR CE, 1) sur les pièces n°7, 8, 9, 11 et 23 produites par la société Rois mages La société Rois mages prétend n'avoir rien dévoilé des échanges intervenus au cours de la conciliation relevant que

Les consorts Z... et la SCI PLACE ROGER DUCOS prétendaient également bénéficier de l'indemnité déterminée par l'expert.

Roger Guy X... ... 97116 POINTE-NOIRE représenté par Me Serge F.

Par un mémoire, enregistré le 25 janvier 2024, la commune de La Roque d'Anthéron a déclaré se désister de sa requête d'appel.

. ----------------------- No Greffe 04 / 00003 No Bordeaux 0 669026 X ----------------------- Roger X...

Le salarié a été placé en arrêt de travail : - du 7 avril 2014 au 6 décembre 2015 inclus en raison d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, - du 25 avril 2014 au 6 décembre 2015

le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SARL Castel Roc au paiement des entiers dépens de première instance et d'appel, condamne la SARL Castel Roc à payer le droit proportionnel

LE MANS du OS Juin 2000 ARRET RENDU LE 05 Novembre 2001 APPELANT: Monsieur Roger X... né le 15 Décembre 1945 à ANGERS (49000) 29 rue Grande Rue Gouis 4943 0 DURTAL représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Roger X..., né le 04 juin 1945 à REIMS (51), demeurant ...

amovibles installés de part et d'autre de la porte cochère de l'immeuble donnant accès à la cour par des chasse-roues fixes, d'autre part, la remise en place des chasse-roues amovibles et des dommages-intérêts

Elle n'a jamais été en possession de ces bons mais a obtenu de Roger Z... le remboursement de 20. 000 Frs.

Roger René Y... a fait assigner M.

RG : 11/ 02833 ---------------- 07 Octobre 2013 ---------------- Roger X...

Le maire de la commune de Courcelles-le-Roi a, par une décision du 14 octobre 2019, rejeté le recours gracieux de M. et Mme C tendant au retrait de cet arrêté.