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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
éoliennes afin de ne pas créer des réserves à insectes et à la mise en place sur chaque éolienne d’un système de détection Safewind bénéficiant de fonction de dissuasion acoustique et de régulation du rotor
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
réouverture des débats afin de permettre aux parties de faire valoir leurs observations sur la fraude susceptible d'avoir affecté le contrat de cession de créance hypothécaire conclu entre la société FGI et Rocco
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c4
7 octobre 2010
7 octobre 2010
l'alternateur de la turbine, - fuite de silice constatée, dès les premiers essais, en aval du poste de déminéralisation et entraînant dans le circuit de vapeur un encrassement par dépôt de silice cristallisé du rotor
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00885_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
l'éolienne E4, 5 mètres pour l'éolienne E5, 3 mètres pour l'éolienne E6, 20 mètres pour l'éolienne E7, l'augmentation de la puissance des aérogénérateurs de 2,2 à 3,8 MW, l'augmentation du diamètre de leur rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Dans ces conditions, même si le projet prévoit l'implantation d'éoliennes, dont le rotor est d'un diamètre important, en forêt contrairement aux recommandations de la SFEPM et d'EUROBATS, lesquelles n'ont
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
ce château, dans le prolongement des jardins à la française de celui-ci, cette visibilité n'est que partielle, le mât des éoliennes étant masqué par un espace boisé qui ne laisse apparaître que leur rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02656_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02657_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00945_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
compte les effets cumulés avec les parcs de Grassouillis, que les modifications apportées au projet, consistant seulement en l'augmentation de moins de 2 mètres de la hauteur des mâts et du diamètre du rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02396_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Toutefois, le plan de gestion acoustique par bridage consistant à réduire la vitesse de rotation du rotor des éoliennes, ou mettre à l’arrêt certaines d’entre elles, dont l’exécution est imposée par l’
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
éoliennes afin de ne pas créer des réserves à insectes et à la mise en place sur chaque éolienne d’un système de détection Safewind bénéficiant de fonction de dissuasion acoustique et de régulation du rotor
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02257_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Quant à l’atteinte alléguée aux chiroptères : De première part, les requérants ne sauraient se prévaloir utilement de ce que le diamètre du rotor et la hauteur de garde au sol ne respecterait pas les
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00178_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
S’ils soutiennent à cet égard que les paramètres de la mesure de bridage sont insuffisants pour réduire significativement le risque de mortalité des chiroptères au regard notamment du diamètre de rotor
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00182_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
que les paramètres de la mesure de bridage sont insuffisants pour réduire significativement le risque de mortalité des chiroptères au regard notamment de la vitesse des vents retenue, du diamètre des rotors
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01187_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
En phase d'exploitation, outre l'éloignement du rotor de la canopée, prévue par le pétitionnaire, l'arrêté impose différentes mesures pour limiter l'attractivité des secteurs des éoliennes pour les chiroptères
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01244_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
façon non prégnante et ponctuellement depuis l'extrémité de la frange Ouest de l'agglomération de Mamers ", alors qu'il résulte du photomontage réalisé par les requérants depuis la rue du Fort que le rotor
Source officiellePage 52 sur 53