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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA01914_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
la Cour : Par une requête, des pièces et trois mémoires complémentaires, enregistrés les 26 avril 2024, 17 septembre 2024, 4 mai 2025 et 1er juillet 2025, la société Topaze, représentée par Me Le Roux
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e149
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Roger X... ; Vu les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfd
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Sébastien BRICARD Rue Maurice Violet Résidence D... de Coubertin Bâtiment A 28600 LUISANT Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Denis N... 30 route
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf7
22 août 2012
22 août 2012
Roger X... né le 02 Avril 1956 à CAP SAINT JACQUES (VIETNAM) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941aa
18 juin 2018
18 juin 2018
Roger X..., ladite caisse s'abstenant même de produire la contrainte dont elle se prévaut, Attendu qu'en conséquence, le délai d'opposition n'avait pas valablement commencé à courir, lorsque Roger X.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00446_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 6 février 2020, le 23 décembre 2020, le 14 janvier 2021, le 22 juillet 2021 et le 29 octobre 2021, la société France Routage, représentée par Me Fayat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b7f8b88d7e4ae5cfe36c
5 mars 2010
5 mars 2010
de Maître David GUILLOUET, avocat au barreau de LILLE SYNDICAT CGT FORCLUM RHONE ALPES [Adresse 22] [Localité 14] représenté par Maître VERRIERE, avoué à la Cour, assistée de Maître Cathy FARRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cf4
14 mai 1998
14 mai 1998
Monsieur Roger X..., né le 4 novembre 1915 est entré à la maison de retraite Corentin CELTON le 31 octobre 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d47
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Roger X... C/ M. Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886ba
26 juin 2006
26 juin 2006
DU 26 Juin 2006------------------------- J.L.B/S.BCatherine BOUCHUDC/Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Sur les demandes de rapport dirigées contre Roger X... : Elisabeth X... demande à la cour de dire que Roger X... doit rapporter à la succession de ses parents les soldes créditeurs de leurs comptes bancaires
Source officielle6e chambre
63d37b64d1bc2605de4b4de9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SGC (BERCEAU DES ROIS) S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05045_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Dès lors, la commune de Villeneuve-le-Roi est fondée à soutenir que le jugement attaqué est entaché d'une omission à statuer.
Source officielle3e chambre
5fd9aba03018bca009ec4a96
12 décembre 2019
12 décembre 2019
En conséquence, toutes les demandes de M [H] à l'encontre de la société Chartres Franck Ross seront rejetées.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03984_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
de Bois-le-Roi lui a délivré un certificat d’urbanisme négatif pour la construction d’un bâtiment sur le terrain situé 19 rue des Foucherolles, d’enjoindre au maire de Bois-le-Roi de réexaminer sa demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2c21a5f0a71dc3c91d8
16 juin 2010
16 juin 2010
DUBUIS, - condamné la société TEDDY'S à payer à la société MANUFACTURE ROGER DUBUIS la somme de 669 145, 93 € CHF ou sa contre valeur en euros au 18 février 2005 avec intérêts au taux légal à compter
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777d
29 juin 2005
29 juin 2005
Il convient par conséquent de condamner Monsieur Roger Y... à payer cette somme aux époux X..., à titre de dommages et intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a785
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Roger Z... ... 59135 WALLERS Comparant en personne assisté de Me Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01488_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, RO2, RO3, AU1, AU2 et AU3 ; 2°) de lui délivrer l'autorisation sollicitée en l'assortissant le cas échéant des prescriptions requises par l'article L. 511-1 du code de l'environnement ou, à défaut,
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938c
19 septembre 2007
19 septembre 2007
GUERIT et Monsieur et Madame Roger Y... selon déclaration au greffe de la Cour en date du 1er juillet 2005 ; Vu les conclusions récapitulatives de Monsieur et Madame Roger Y... et de Monsieur et Madame
Source officiellePage 51 sur 699
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