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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0e62c25a97f0381f55ca
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Me Philippe CLERC a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46c
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence par Maître MAROSELLI Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fd7
8 mars 2000
8 mars 2000
MIDAC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 38 rue de Cauchy 94110 ARCUEIL représenté par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI, avoué assisté de Maître LEGRAND PHILIPPE, Toque R054, Avocat
Source officielleChambre sociale
6341141358bc223e2e3f0a0a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Philippe
Source officielleChambre 4-5
6973a0b0cdc6046d4770a657
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 462 du Code de Procédure Civile, la Cour, saisie par requête du 22 décembre 2025 et sans audience, composée de : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
697b0718cdc6046d4711e427
28 janvier 2026
28 janvier 2026
l'affaire a été débattue le 25 NOVEMBRE 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de: Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre sociale
66ab2521ba731fad7dd354d4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f5
8 avril 2024
8 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielle8e Chambre C
60361b57541d037f348dd612
17 décembre 2015
17 décembre 2015
APPELANTE Sas Heineken Entreprise, poursuites et diligences de son Président, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe HUGON DE VILLERS de la SELARL SELARL INTERBARREAUX IN SITU
Source officielle1ère chambre civile A
6162d673a2a5768a176c5572
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Date de clôture de l'instruction : 14 Février 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Juin 2012 Date de mise à disposition : 04 Octobre 2012 Audience présidée par Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85336
5 avril 2001
5 avril 2001
Maître CHANSON Jacques, Avocat - Toque A558 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Mondane COLCOMBET Conseiller : Danielle BELLOT Conseiller : Viviane GRAEVE GREFFIER : Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc09
8 avril 2008
8 avril 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 Mars 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BOITAUD, Présidente et Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acfa
13 mars 2008
13 mars 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa8
30 mars 2011
30 mars 2011
INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CORSE prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 Avenue Napoléon III 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cdc
25 juillet 2017
25 juillet 2017
ENTRE : SARL ETABLISSEMENTS GAUDIN SEULIN 30 RUE ANTOINE DE LAVOISIER ZONE COMMERCIALE CONCORDE 17200 ROYAN Représentants : - Me Philippe GATIN de la SELARL GATIN POUILLOUX AVOCATS ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90147
17 janvier 2013
17 janvier 2013
représenté par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE SAS GLOBAL ESTATES FRANCE en liquidation judiciaire dont le siège social est 2 place de la Mairie-19510 SALON LA TOUR
Source officielle4e chambre civile
635a21c1c549ea05a7cd2d06
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleChambre commerciale
642bbfdad49e0104f58f014b
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472ec9018405dfcaae55
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Octobre 2022, Madame Laurence TARDIVEL, Vice présidente placée, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 07 juin 2016, M.
Source officiellePage 50 sur 358
MARIE-ANGELIQUE, Florian, Philippe, MARIE-ANGELIQUE
13/08/2026
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MONTORO, Dan-Angel, Allan, Bryan, Philippe
14/06/2026
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Philippe, Angélique, Declercq
28/04/2026
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VELASCO, Angélo, Philippe, André
25/03/2026
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VELASCO, Angélo, Philippe, André
15/02/2026
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