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581 résultats pour « médecin gynécologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

[F], médecin gynécologue.

Source officielle

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CA

9e Chambre A

61628533c10e2193c5780954

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

. *** Monsieur [Y] a été embauché en qualité de médecin vacataire gynécologue le 1er septembre 1977 par l'Union des mutuelles des travailleurs (UMT), laquelle a été absorbée par le Grand conseil

Source officielle
CA

1ère Chambre

672dbe28fc7b8fce99c73ec1

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Pas d'argument en faveur du diagnostic ni d'endométriose, ni de kyste dermoïde de l'ovaire. » Il y a lieu également de se référer aux certificats des médecins traitants : - Le Dr [R], médecin généraliste

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20787_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Une deuxième échographie et un examen d'imagerie par résonance magnétique (IRM) ont alors été effectués respectivement par deux médecins, l'un gynécologue, l'autre radiologue, au centre hospitalier universitaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92346

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Ce secteur rassemble les plus grands médecins spécialistes en gynécologie et ces médecins exigent des compétences scientifiques à la hauteur des enjeux et des risques sur l'embryon ; ils ne peuvent se

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

J'ai eu un problème gynécologique, j'ai pu bénéficier d'une consultation, j'avais le sentiment que ma famille minimisait mes problèmes, alors que ca été une chance de rencontrer un médecin qui m'a apporté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Médecin, de nationalité Française ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171028

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Paris-Sud 11 à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171023

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de gynécologie et d’urologie, afin d’évaluer si le consentement du patient, garanti par l’article L1111-4 du code de la santé publique (CSP), est correctement enseigné aux étudiants en médecine.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171043

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de La Réunion à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171032

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de Poitiers à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171037

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de Strasbourg à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171042

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

des Antilles à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171006

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171016

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171027

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Paris Diderot à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171035

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de Rouen-Normandie à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171044

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171034

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de Rennes 1 à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171022

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine

Source officielle