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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874db
29 juin 2004
29 juin 2004
euros) a été mise à la charge du mari au titre de son obligation de secours envers son épouse ; - rappelé que le Juge aux Affaires Familiales a procédé à l'audition de l'enfant mineur E... assisté de
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfc
20 avril 2011
20 avril 2011
Il résulte du dossier, de l'expertise médicale et de l'audition des enfants de la majeure protégée qu'aucun membre de la famille ou proche ne peut exercer la mesure de sorte que la désignation de l'UDAF
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92584
24 juin 2015
24 juin 2015
Y...a fait assigner Mme X...devant le juge aux affaires familiales statuant en référé, pour obtenir outre l'audition de l'enfant, son expertise psychologique de l'enfant et celle de Mme X..., la fixation
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Frédéric Y...à la somme de 125 eruos par mois et par enfant, - condamner M. Frédéric Y...aux entiers dépens de l'instance. Subsidiairement : - procéder à l'audition des enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dff
17 octobre 2013
17 octobre 2013
étaient fixées à 25. 000 F par mois et par enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b1
12 juin 2007
12 juin 2007
Ils sont par contre en désaccord sur l'exercice des droits d'accueil de Monsieur Gérard Y... que l'appelante souhaite voir restreindre au besoin après l'audition des enfants ou la communication du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b90
3 décembre 2015
3 décembre 2015
MOTIFS Il résulte des éléments du dossier qu'au vu du rapport du SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DE LA GUAELOUPE (SIEG), sollicité par ordonnance du 17 avril 2013 et après audition des enfants, le
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a5
17 juin 2013
17 juin 2013
La fixation de la résidence de Maxime au domicile maternel et les modalités du droit de visite et d'hébergement de Mr X... n'étant pas remises en cause par les appels, l'audition des enfants ne se justifie
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
Il sera fait droit à la demande des enfants tendant à ce qu'il soit procédé à leur audition.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86247
7 mars 2002
7 mars 2002
; Enfin et subsidiairement, elle sollicite l'audition de WARDA qui est douée de discernement; De son côté, Ghalem Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcea
6 août 2012
6 août 2012
L'audition de l'enfant à sa demande est intervenue le 2 mars 2012.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
61631526e03efc4516bd2e5f
29 septembre 2011
29 septembre 2011
comptes ouverts par Madame [D] avant le 25 juin 2005 à l'insu de Monsieur [V] ; - de confirmer le jugement sur le report au 25 juin 2005 de la date des effets du divorce ; - de procéder à l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e0
11 avril 2006
11 avril 2006
de visite de la mère, à l'amiable, à la suppression de sa contribution à l'entretien de l'enfant et, à titre subsidiaire, à l'organisation d'une enquête sociale ou de l'audition de l'enfant et à la condamnation
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
Puis, il a été sollicité à deux reprises, par l'intermédiaire d'un avocat, l'audition des enfants que la cour a rejetée par deux arrêts, le premier, en date du 4 mars 2013 qui a relevé que cette demande
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93226
28 avril 2016
28 avril 2016
: - commis Mme A..., expert psychologique aux fins, après audition des enfants et de leurs parents, d'apporter des éléments d'appréciation sur les modalités de l'autorité parentale, Dans l'attente :
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece4
24 octobre 2011
24 octobre 2011
De cette union sont issus deux enfants, l'un désormais majeur et l'autre, Morvan, mineur comme né le 25 janvier 1995. Le 4 mars 2010, l'épouse a déposé une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8feff
27 novembre 2012
27 novembre 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : Il est exact que le juge des tutelles a été saisi, lors de l'audition des enfants de la personne protégée, d'une demande de Monsieur Paul X... d'être subrogé tuteur aux biens,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Le magistrat chargé de la mise en état a procédé à l'audition de l'enfant le 16 octobre 2013.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61639e0fc27cfcda968a63a1
17 février 2011
17 février 2011
jeune [U] [X]-[R]; Considérant qu'il n'y a pas lieu de faire droit à la demande formée au titre des frais de représentation judiciaire; PAR CES MOTIFS : Dit n'y avoir lieu à audition
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdc
20 mars 2003
20 mars 2003
de l'appelant la totalité des frais de déplacement de l'enfant dont l'audition est demandée, fixer à 533,57 euros la contribution du débirentier à l'entretien matériel de X....
Source officiellePage 5 sur 310