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9 470 résultats pour « Voilque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

5fdd6223032cc90b47aec6b1

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Le voilier, construit en Afrique du Sud par la société G..., a été livré à Hubert A... le 4 juin 2009 avec un document intitulé 'Builders Certificate' en date du 10 novembre 2008.

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

62c91a71f3eafe9fcf075e78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le fabricant Elan, le voilier [K] étant désigné dans le contrat de vente comme le navire n°31 de la série par Elan, ce type de voilier étant produit en série pour être commercialisé sous la dénomination

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e647b826f3a04f521691b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Condamne la SARL JFC LES VOILIERS à payer à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874b51eeae4f1309d1b8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

représentants légaux pour ce domicilié au siège, dont le siège social est sis [Adresse 1], inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 642 017 834 Représentée par Me Patrice VOILQUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66ff85cfa4ff9ec259c098b2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le plan de voilage dont la pose incombait à la société Velarium stores et fermetures résulte d'une commande du 3 mai 2019, après envoi de plans dans lesquels les voiles présentaient des bords droits et

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA03935_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

D..., propriétaires de ce bateau, l’avis des sommes à payer n° 2023 /5094 d’un montant de 604 816 francs CFP, pour la location de remorqueur, la cale de halage et l’amarrage du voilier.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

le son trop fort parce qu'il le fallait, dans le certificat on parle de purple rain, on en parle, c'est la musique que j'écoutais apparemment mais en fait j'écoutais un son que j'avais fait moi; J'ai voulu

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad887cdc6046d47c0e7bf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[G] 20 000 euros correspondant à deux années de mise à disposition du voilier jusqu'au 31 décembre 2025, terme du contrat, avec intérêts au taux légal à compter du29 novembre 2023 et capitalisation en

Source officielle
CA

Section A

69e314b5cdc6046d47a7aa42

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

chez sa représentante légale [G] [F], a vendu à la société E SEA L SEPT LLC (ci-après dénommée ESLS), dont le siège est dans l'état de Floride (USA), au prix de 684 898,20 USD (soit 70 MF CFP), le voilier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac07

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Nous réaliserons de nouvelles voilures en conservant les longerons et équiperons ces voilures de réservoirs de 40 l. La garantie sera d'un an."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ad9e

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

En tout cas, elle a toujours été sous le contrôle d' une responsable " rayon Voilage " puis d' un chef de groupe Maison, ce qui s' oppose à ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91805

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Benoît X...et Mlle Agnès Y..., tous deux adhérents de l'Association Les Glénants, ont participé à un stage de voile dans le secteur de Bonifacio en Corse.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00941_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Il fait valoir que : - l'existence d'un préjudice d'agrément consistant dans la nécessité d'abandonner la pratique régulière de la voile n'est pas établie ; - les prétentions indemnitaires

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

63a2b11a4486ef05df302570

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

8h06, à Mme [O], en ces termes': «'Bonjour Mme [O] je suis vraiment désolée mais je n'ai pas le droit de faire ça à [H] c'est qqun de respectable et franchement je me sens mal à l'aise de la situation voilà

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CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8575c

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

Elle disait qu'elle n'avait en aucun cas voulu le désigner comme étant l'auteur d'un délit et qu'elle avait révélé son identité de bonne foi, ignorant à ce moment son passé pénal.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0df8c25a97f0381f50ec

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Le 17 février 2009 les 6 assureurs du voilier, la société PANTAENIUS et Monsieur [C] [F] ont assigné la société SONATA et .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87611

Appel

24 février 2005

24 février 2005

Les Fils FONSALAS concernant le transport du voilier d'un poids de 6/7 tonnes et d'un encombrement certain (longueur 10 mètres et mât de 12,60 mètres) ; que ce devis prévoyait un transport fractionné du

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02076_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

C de produits stupéfiants saisis sur son voilier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL24725_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce contrat prévoit également que la société Barracuda bénéficie du droit d'utiliser le voilier jusqu'à l'équivalent d'un total de 42 points de réservation par année civile, dont un maximum de 28 points

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CA

4ème Chambre

680b18d798bcafcb3a63e04b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

sous face grande baie trop courte, - poignée de la porte d'entrée à changer, - panneaux de la porte de garage du haut à changer et revoir la fixation, - joint défectueux de la baie vitrée, - voilage

Source officielle