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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
615e0e7ac25a97f0381f56f4
28 octobre 2014
28 octobre 2014
au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Jacques BAIZET, président
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531d01f2bdbd8318d80909
23 août 2023
23 août 2023
à : INTIME Monsieur [J] [U] né le 07 Juillet 1995 à [Localité 8] (95) de nationalité Française [Adresse 10] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel JALLU de la SCP JALLU BACLET
Source officielle1ère Chambre civile
65a77ce18121050008662b7f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0c95c25a97f0381f4aab
9 décembre 2014
9 décembre 2014
clôture de l'instruction : 18 Juin 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Novembre 2014 Date de mise à disposition : 09 Décembre 2014 Audience tenue par Jean-Jacques BAIZET
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888e2
12 octobre 2006
12 octobre 2006
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE1 Chambre BARRÊT AU FOND DU 12 OCTOBRE 2006JCANo 2006/ 671Rôle No 04/14723Michel X... Anne-Marie Y... veuve X... C/Sylvie X... épouse Z... Jean-Marie X...
Source officielle1ère chambre civile B
6162efbe8fe037d2cb4a05ca
19 juin 2012
19 juin 2012
[Z] [N] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 9] [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Annick de FOURCROY, avocat au barreau de LYON, assisté de la SCP VINCENT ABEL DESCOUT ET ASSOCIES,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61637731f6919f4eda2c382e
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Adresse 7] [Localité 5] (MEXIQUE) défaillante 2°) L'INSTITUT DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 6] représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT
Source officielleChambre 3-1
64a7aeff3bcaf505db696230
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC00124_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Ses interventions sont donc recevables en tant qu'elles viennent au soutien des conclusions des requérantes.
Source officielle1ère chambre civile B
616263c010de15342de147aa
4 mars 2014
4 mars 2014
clôture de l'instruction : 20 Janvier 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Février 2014 Date de mise à disposition : 04 Mars 2014 Audience tenue par Jean-Jacques BAIZET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MLZS S.C.I. MPMc/E.A
62833c285a52a8057d991851
16 mai 2022
16 mai 2022
: En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af93
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Décembre 2007, date à laquelle l'affaire a été clôturée L'affaire a été mise en délibéré au 29 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET
Source officielleChambre sociale
6274bd482799a9057d5dd228
5 mai 2022
5 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Mars 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de greffière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9fe62f7c490f224f19
6 mars 2014
6 mars 2014
en cette qualité au siège social, [Adresse 4] représentée par Me Hélène PUJOL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [T] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Myriam VINCENS-HOUREZ
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c66b8594705dbfcc9cc
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la SCP JALLU BACLET ASSOCIES, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 02 mai 2023, l'affaire est venue devant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6164027e80759c6f2497f9f5
11 février 2010
11 février 2010
BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour assistée de Maître Vincent GALLET, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6864781dc057dee7938
10 mai 2022
10 mai 2022
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b314982305d4c1ff0d
12 mai 2022
12 mai 2022
ENTRE : Monsieur [B] [H] Madame [D] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Assignant en référé suivant exploits de la SCP MARGOLLÉ - BARBET, la SCP KERNEUR et ASSOCIES et la SCP VENEZIA & associés
Source officielleChambre sociale
6274bd482799a9057d5dd22a
5 mai 2022
5 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Mars 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de greffière
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aed369e12e2cc6fcea44
18 janvier 2022
18 janvier 2022
Le conducteur exécute la manoeuvre de fixation du godet sur la pelleteuse et entreprend de soulever ladite barrière.
Source officiellePage 5 sur 9