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21 262 résultats pour « Thiry-Charpentier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df222fcdc6046d47480091

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Z] [W] [X], représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21186 Monsieur [T] [Z], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

6448c0b55ca6d8d0f8ef68e1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

La société Les charpentiers de pierre a fait l'objet d'un jugement de liquidation judiciaire le 19 décembre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a21

Appel

23 février 2017

23 février 2017

La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES s'oppose aux prétentions des demandeurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162f3c624fee0dd3d0060fe

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Il ressort du rapport d'expertise judiciaire que la charpente présente : a) des défauts d'implantation résultant de la différence de niveau et de positionnement des éléments de charpente, dus en partie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162efbc8fe037d2cb4a05b4

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

ETABLISSEMENTS [R] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI constituée aux lieu et place de la SCP THERY LARENT, anciens

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb57da8c3cc935e6e7e2f9

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

** Exposé du litige : Monsieur et Madame [D] ont fait construire une maison d'habitation, [Adresse 6] à cet effet, ils ont confié : ' les travaux de gros-oeuvre, de charpente

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CA

4ème chambre commerciale

6a11387fcdc6046d47a66898

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

GARAGE DES CHARRETIERS Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n°821.581.295, prise en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6597aa3aade3490008c31203

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

FRED CHARPENTES Compagnie d'assurance CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE - GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6037441e4066032267c3515b

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

murs pré-fabriqués matriciers, manquement d'[B] [V] dans sa mission de suivi des relations clients, faute d'être à l'écoute du maître d'oeuvre, absence de gestion correcte de l'interface avec le charpentier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03024_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 20 juillet 2015, la société Comptoir Charentais du Chauffage a demandé à l'inspection du travail de la Charente-Maritime l'autorisation de licencier Mme A pour motif économique.

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CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9474d

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE MARITIME DEUX SEVRES --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60322f5d7780656614a703cd

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Il n'est pas contesté que la charpente sur laquelle la société Eurocombles est intervenue est une charpente métallique.

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CA

1re chambre civile

64549ecbeedb07d0f8186013

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Les désordres ont évolué et selon rapport daté du 3 octobre 2016, la société Les Charpentiers de Bourgogne a relevé de nombreux désordres sur les structures horizontales et verticales dans l'appartement

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b3413a8b69b32bf13e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[Z], aide-charpentier intérimaire, missionné par l'agence d'intérim ERGALIS, a travaillé avec vous du 12 au 16 mars 2018 (chantier PUNCH à [Localité 11]).

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_20DA01272_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sur la responsabilité contractuelle des parties : En ce qui concerne la responsabilité de l'EURL d'architecture Thierry Vercruysse : 3.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2dd61a5c2f4aa366a0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la SASU Faurie Motor Charente aux entiers dépens de première instance et d'appel.

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CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd08

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

X..., aidé bénévolement par un charpentier à la retraite mais en violation des règlements en vigueur et particulièrement d'un DTU, dans la mesure où les fixations utilisées étaient des clous lisses, qui

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CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae5d1bc2605de4b4c13

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, faisant fonction de Présidente Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00342_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

à la Société Ineo atlantique, à la Sociétés KSB, à la Ventmeca fans sas, à la Société Beirens, à la Société Allez et cie, à la Axima concept, à la Soprema entreprises, à la Société Eurovia poitou charentes

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61630b7142de3d260b993281

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-Louis CAPELLE, avocat au barreau de BÉTHUNE, constitué aux lieu et place de la SCP THERY

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