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4 667 résultats pour « Talon-Chapelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

64c35c5ff01612d969deff79

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

MANADE ALBERT CHAPELLE Association CLUB TAURIN PAUL RICARD MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE Grosse délivrée le 27/07/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Florence ROCHELEMAGNE Me Silvia

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20171866

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

communication d'une copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de quatre éoliennes sur le territoire de la commune de Prunay-en-Yvelines, aux hameaux La Chapelle

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00546_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

En outre, la commune de La Chapelle-Moulière ne produit pas la grille d’analyse des candidatures.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00192_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Son adresse se situait alors à la Chapelle d'Abondance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il en résulte que le talon de fondation qui empiétait dans le sous-sol de la propriété [X], ainsi que le léger débord en aérien ont été entièrement supprimés.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01913_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

commune de Milon-La-Chapelle tendant à l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01164_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Son adresse se situait alors à la Chapelle d'Abondance.

Source officielle
CA

4e chambre

5fcaa54976b46b9c1250bfe5

Appel

6 juillet 2020

6 juillet 2020

[K], propriétaire du château de [1] à [Localité 4] (Yvelines), a entrepris de rénover un chalet en bois endommagé par la tempête de 1999, situé sur sa propriété.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f2

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

CHAPEL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège B.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06071_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A la suite d'un contrôle effectué le 27 juin 2019 au sein du restaurant exploité par la société Food House La Chapelle, situé 82 rue de la Chapelle dans le 18ème arrondissement de Paris, les services de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb0b331007b29f933e90e8

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

[N] faisait appel à un technicien de la société MOSNY au motif que la pompe à chaleur émettait un bruit anormalement élevé et qu'elle ne produisait que peu ou pas de chaleur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e07c25a97f0381f517d

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

[Date naissance 1] 1950 à [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Claude CHAPPEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

642e75b58b510604f5bc1dc0

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[Y] [W] et la société MONKEY à la société WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE, la SACEM, M. [W] [K], Mme [F] [X] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f1

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

CHAPEL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège B.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT01529_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Il soutient que les moyens soulevés par l'association « Transparence Chapelle-Neuve 56 » ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddce80cdc6046d472a8844

Appel

12 avril 2026

12 avril 2026

Il indique qu'il voulait travailler ; qu'il s'est cassé le talon d'Achille en 2024 et que sa vie a changé ; que les soins ne l'aident pas, qu'il a commis un délit car il était ivre ; qu'il veut que lui

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CA

2ème Chambre

63be63fb13ef607c90ab67a9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Un conflit est survenu entre les associés de la SELARL Pharmacie de la Chapelle.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca60ff5635804898fcb7c0

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

, toque : A0428 Madame [I] [K] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Laurent Meillet de L'aarpi Talon Meillet associés, avocat au barreau de Paris, toque : A0428 Monsieur [T] [K

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CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f0

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

CHAPEL travaillent en équipe de 4 h. à 12 h. ou de 12 h. à 20 h..

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165693

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 décembre 2016 à la suite du refus opposé par le maire de la Chapelle-Saint-Mesmin

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