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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jugement du 31 Octobre 2017 - Juge aux affaires familiales de PARIS - RG n° 14/39178 APPELANTE Madame [O] [P] [W] née le 19 Avril 1973 à [Localité 6] [Adresse 3] représentée par Me Claudia SOGNO
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
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13 septembre 2012
13 septembre 2012
de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP GALLAND - VIGNES en la personne de Me Marie-Catherine VIGNES , avocats au barreau de PARIS (toque : L0010) Assistée de Me Claudia SOGNO
Source officielleCour d'Appel
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4 septembre 2001
4 septembre 2001
C... avec lequel il partageait les frais d'organisation ; il louait un camion par le biais de sa mère qui remettait un chèque de 1.700 F, de même que du matériel de sonorisation (7.000 F) et un groupe
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avril 2018 a révélé une aggravation des troubles auditifs, avec une perte de 70 dB alors qu'elle n'était que de 57,5 dB en 2017, celle-ci ne pouvait être imputable au service dès lors que les atteintes sono-traumatiques
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
Sur le fond, monsieur [Z] conteste avoir omis de 'typer' trois produits, et soutient qu'il n'a pas fait d'annonce car la sono était défaillante.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631528e03efc4516bd2e7b
21 septembre 2011
21 septembre 2011
la SPEDIDAM, a débouté cette dernière de toutes ses demandes faute d'apporter la preuve de la participation des vingt-trois artistes à l'enregistrement d'une 'uvre utilisée par la suite pour la sonorisation
Source officielleCour d'Appel
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19 octobre 2011
19 octobre 2011
L STAGNOLU BATIMENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice Domaine de Stagnolu-no 24 Golfe di Sogno 20137 PORTO VECCHIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8658f
12 décembre 2002
12 décembre 2002
matériel ; mais que le 06 octobre 1998, la société GOLDEN TULIP HÈTEL recevait du cabinet PUGET assureur de la société LCD, un courrier faisant état de la disparition de matériels audiovisuels et de sonorisation
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616301534c6681071edf67f9
23 mars 2012
23 mars 2012
Elle fait valoir que la destination initiale des enregistrements était la seule exploitation sous la forme de phonogrammes du commerce et qu'ils ont été reproduits et communiqués au public pour la sonorisation
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
tous, Mme [Z] effectuait notamment les tâches suivantes : nettoyage des fenêtres, dépoussiérage des meubles, passage de l'aspirateur et de la serpillère, repassage et installation du matériel de sonorisation
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01315_20230214
14 février 2023
14 février 2023
prestations supplémentaires de maîtrise d'œuvre engendrées par ces travaux non prévus ; - la commune de Haguenau lui a demandé des prestations de conseils en acoustique, afin de mettre en place une sonorisation
Source officielleCour d'Appel
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9 juin 2011
9 juin 2011
née le 06 Octobre 1969 à LINDEHOJ SOGN HERLEU KOMMUNE demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca5e3d98640d43279848e1
10 novembre 2020
10 novembre 2020
, constituant une composante accessoire à l'activité commerciale, sans aucune pondération en fonction de l'utilisation effective du dit matériel de sonorisation à la diffusion de phonogrammes publiés à
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f025
18 janvier 2012
18 janvier 2012
-en état d'ébriété avancé, il s'est à plusieurs reprises levé pour perturber les animations prévues, coupant la sono et mettant de la musique de manière impromptue.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8582f
10 juillet 2001
10 juillet 2001
financiers l'octroi de prêts au moyen de renseignements attestés par divers documents faux ou falsifiés; que la saisie de l'autocar réclamé, contenant un ensemble d'instruments de musique, matériels de sonorisation
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00117_20240227
27 février 2024
27 février 2024
B exerce à titre individuel une activité d'achat revente, installation et location de matériel de sonorisation.
Source officielle6ème Chambre
65d48a2cb9ed1b0008c66b31
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[K] est poursuivi pour avoir volé son matériel de sonorisation, évalué à 80 000 euros et que sa situation n'est que la seule résultante du comportement délictueux de ce dernier, qui doit répondre de ces
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00781_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
motif qu'il n'avait pas joint les audiogrammes réalisés, et en relevant que la position du ministre des armées consistant à soutenir le caractère stationnaire voire régressif des hypoacousies d'origine sono-traumatique
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc6a
3 juin 2008
3 juin 2008
CASERTA, agissant en la personne de ses représentants légaux 25 - 27 rue de Clichy 93400 ST OUEN représentée par la SCP J.Y RODON, avoués à la Cour assistée de Me SOGNO, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86975
21 mai 2003
21 mai 2003
La sonorisation étant le plus souvent celle des étudiants, il reconnaît que les débordements ont lieu parfois. Il fait lui-même allusion à des affaires datant de 2000 et 2001.
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