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93 résultats pour « Semionoff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6618cf187935f50008be447f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

déficit sensitivomoteur et d'une perte de force musculaire segmentaire n'a été réalisé alors qu'il aurait eu une importance capitale puisque, couplé à un interrogatoire exhaustif sur la description sémiologique

Source officielle
CA

1re chambre civile

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668397ee8da90185712ea42b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il est calme, cohérent, il ne livre aucun recueil sémiologique concordant avec une évolutivité des troubles psychotiques et aucune notion de dangerosité psychiatrique stricto sensu.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6a225f40cdc6046d4738a948

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

contradictoire amiableque les parties ne contestent pas, le Docteur [M] et le Professeur [E] retiennent une IPP (déficit fonctionnel permanent)de 15 % au titre des douleurs sans cause organique et d'une sémiologie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02387_20250131

Admin. Appel

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Vergne, - et les observations de Me Sémino, substituant Me Berthault, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e35fde28ee420711105

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

concernant monsieur [I] ce que suit : l'évolution est marquée par des troubles psychiatriques apparus après quelques semaines d'abord marqué par des troubles du sommeil et très atypiques vis à vis de la sémiologie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034f00d4452ee1e4a4be9c1

Appel

4 août 2016

4 août 2016

Il précisait que les éléments cliniques retrouvés dans le dossier font évoquer une personnalité sensitive, le fragilisant et expliquant l'importance et la sémiologie des manifestations présentées mais

Source officielle
CA

6e chambre

60361e4e7e031181f6f07e30

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

qui avait commencé à consulter une psychologue dès le 29 avril 2012, a été reçue par le docteur [H], psychiatre, le 21 mai 2012, qui indique dans sa lettre du 11 juin 2012 que Mme [Y] 'présente une sémiologie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162a73bf901d4f689722e27

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

communiqué de nouvelles pièces en cause d'appel au vu desquelles la Cour a fait droit à sa demande d'expertise ; Attendu que le Professeur [U] expert, a conclu son rapport comme suit : 'La sémiologie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f214

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

initialement engagée par l'association gestionnaire de [Localité 8] (gestionnaire de l'[10] d'[Localité 5]) à compter de l'année 1992 en qualité de vacataire afin de dispenser des cours de linguistique, sémiologie

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdc421627332c65c61f4158

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

individuellement des preuves absolues, en se conjuguant, rendent vraisemblable l'exposition ; que les experts précisent que l'analyse repose à la fois sur des critères chronologiques et des critères sémiologiques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625106929f6bffa995b41f

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

primaire qui ne peut pas être en relation avec un traumatisme crânien et les troubles d'allure pseudo psychotique qui peuvent se rencontrer à la suite de lésions cérébrales traumatiques, ainsi que la sémiologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a083

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

avocat au barreau d'ANGERS, qui a été entendu en sa plaidoirie ; INTIMES : Société DEC INTERNATIONAL, exerçant sous le nom commercial BOUMATIC EUROPE dont le siège social est 5950 SEMINOLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b4

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

avocat au barreau d'ANGERS, qui a été entendu en sa plaidoirie ; INTIMES : Société DEC INTERNATIONAL, exerçant sous le nom commercial BOUMATIC EUROPE dont le siège social est 5950 SEMINOLE

Source officielle