Portalis DBVB-V-B7J-BO7GS Ordonnance n° 2026/M217 Société NARNIA [P] [A] représentée par Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [R] [H] représentée par Me Romain

pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Matthias ALZEARI, avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Maître Romain

Ainsi, son intervention à l'appui de la requête formée par la commune de Saint-Romain-de-Lerps est recevable. 3.

La société Villa Marie soutient que ce jugement a, à tort, été rendu à l'encontre de la société La Romaine, qu'en réalité Madame [O] recrutée initialement par la société La Romaine qui exploitait l'EHPAD

De l'union de Laurence Z... et Daniel X... sont issus deux enfants : - Anne-Gaëlle née le 28 décembre 1991, - Romain né le 14 avril 1994.

Romain Z...

ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06082 Jugement (No 10/ 00981) rendu le 22 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Romain

LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [E] [J] [Adresse 10] [Localité 18] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [U] [S]

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations de Nathalie Y...et Yvon X... est issu un enfant, Romain, né le 10 février 2005, reconnu par ses deux parents

Romain X...portait cette arme dans un étui en acier. Une perquisition était effectuée au domicile de Romain X...et Stéphanie FF....

Ainsi, son intervention à l'appui de la requête formée par la commune de Saint-Romain-de-Lerps est recevable. 3.

SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jérôme NOVEL, avocat au barreau de LYON, plaidant Monsieur [D] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Romain

Victor et Romain F, ainsi qu'à leur examen clinique ; 3°) décrire 1'état de santé de MM.

C/ CLINIQUE SAINT ROMAIN MUTUELLES DU MANS ASSURANCES L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG F./BG.

Le 12 juillet 2016, Mme I a été transférée au centre hospitalier Romain-Blondet pour bénéficier de soins post-chirurgicaux et d'une rééducation.

domicilié ès qualités en ses bureaux 37 avenue Victor Hugo 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP P.

Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Gillet, représentant la commune de Saint-Romain-de-Colbosc. Considérant ce qui suit : 1.

FLEURIOT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 16 JANVIER 2020 Appel d'un jugement (N° RG 2018J34) rendu par le tribunal de commerce de ROMANS