F..., née le 3 octobre 2004 à IASI (Roumanie) au domicile situé ... à IASI (Roumanie), et l'a condamnée aux dépens. Madame Y... a relevé appel de cette décision le 5 septembre 2009.

sous le numéro 891 788 234, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON

- signé par Christine Da Luz, Présidente de chambre et par Romane Cherel, Greffière, présent lors de la mise à disposition.

pièces du dossier que les deux projets approuvés par le conseil municipal soient identiques, faute de précisions dans la délibération du 25 mai 2021 sur les parcelles objet du projet et sur les modalités

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Alexandra A...et Laurent X...sont nés trois enfants, Marine le 16 octobre 1993, Romain le 22 mai 1998 et

judiciaire Franco-Roumaine du 5 novembre 1974.

destinée à être raccordé par " la voie romaine ".

du conseil du préfet tendant à l'infirmation de l'ordonnance ; EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M.

Le 12 juillet 2016, Mme I a été transférée au centre hospitalier Romain-Blondet pour bénéficier de soins post-chirurgicaux et d'une rééducation.

[U] [R] ROMAIN SAINT SAENS VICTOR DUMAR EAU - NOTAIRES [Adresse 3] [Localité 4] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [

Les condamner aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de la SCP Boissonnet-Rousseau Avoués Associés, sous son affirmation d'en avoir fait l'avance.'

Romain Y...recevait son ami, M.

[P] aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Romain Sintès avocat au barreau de Toulouse.

Victor et Romain F, ainsi qu'à leur examen clinique ; 3°) décrire 1'état de santé de MM.

DE [R] représenté par Me Romain Dussault du cabinet Centaure, avocat au barreau de Paris INTIMÉ M.

Par arrêté du 13 mars 2020, le maire de Vaison-la-Romaine a accordé à M. E un permis de construire un ensemble immobilier de six logements.

Romain X... Vélia X... C/ Bertrand Y... Syndicat des copropriétaires [...] Grosse délivrée le : à : Me Christine Z...

Au titre de ces travaux supplémentaires, la SCI La Voie romaine a réglé les seuls montants de 23 322 euros et 88 929,56 euros.