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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
65321adb9e4ea48318f5aceb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f93
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Richard X... agissant tant à titre personnel, qu'es qualité de curateur d'Estelle D... a interjeté appel de ce jugement le 12 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Dossier no06/02260 Richard X... / S.A.R.L.
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si la SCI Les Iles soutient que la Selasu Richard R.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c0
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Mme X..., employée par la société CB Richard Ellis en qualité de secrétaire bilingue à compter du 25 août 1986, a été licenciée par lettre du 9 novembre 1998.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecd0
17 avril 2023
17 avril 2023
Cohen à la somme de 1 750 euros HT, - donné acte à la Selasu Richard R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d941
3 mars 2011
3 mars 2011
002/ 10/ 11913 du 30/ 11/ 2010 représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Julie MOISSON de la SCP ADNS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
son conseil ; Maître Ducos-Ader, conseil de Richard B... et des A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c07
5 janvier 2017
5 janvier 2017
C/ SA RICHARDSON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHAMBERY en date du 24 Mars 2016, RG F 15/ 00039 APPELANT : Monsieur Alain X... ...
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Richard, exploitée par son représentant légal Mme [K].
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l arrêt con fradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Maurice X, né le 17 janvier 1910, a donné naissance à quatre enfants, Michel, Jean-Claude, Richard
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02603_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, la Selarl Richard et Lehmann, venant aux droits de Me Claude Richard, demande à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162cf698b4dc27576e7b718
3 octobre 2012
3 octobre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08700 FONDATION RICHARD C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 15 Décembre 2011 RG
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a86
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Richard Y... à lui payer la somme de 300 euros par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d3
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a935
7 février 2008
7 février 2008
Tours-37330 COURCELLES DE TOURAINE représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ-NEGRE, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Ricardo José Z...
Source officiellePage 5 sur 299