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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_24PA00745_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00746_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00748_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e923
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57b
3 mai 2012
3 mai 2012
Xavier X... dans le cadre d'un contrat d'apprentissage dont le terme était normalement fixé le 30 novembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f01b
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/ 01532 AFFAIRE : Xavier X... C/ S. A. S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603650fb82baefb2074435d4
12 novembre 2015
12 novembre 2015
, de la société d'avocats YVES BOYER BASSOT-BOYER MAX VAGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE SARL ORION FIDUCIAIRE immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 409 297 009 ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8752f
29 mars 2005
29 mars 2005
Par acte en date du 7 novembre 2003, la COMMUNAUTE du PAYS de VENDOME et Xavier A... ont dénoncé à la S.A.R.L. GSP CONSTRUCTEUR et à X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Pierre H... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Mme Martine H... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de
Source officielle4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f79242
15 mars 2018
15 mars 2018
Rôle N° 16/17670 [A] [D] [B] [M] épouse [D] C/ [V] [R] [C] [U] Grosse délivrée le : à : SCP ROUSTAN BERIDOT la SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b885
2 avril 2008
2 avril 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie- Jeanne CONTAL, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f76f
22 mai 2012
22 mai 2012
Xavier X..., la commercialisation était assurée par quatre à cinq VRP multicartes. Elle applique la convention collective des imprimeries de labeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e679
25 juin 2007
25 juin 2007
CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me François TAFALL, avocat au barreau de BAYONNE Monsieur Xavier X...
Source officielle2ème chambre section A
642fb688cece1704f574773e
6 avril 2023
6 avril 2023
1951 à [Localité 26] [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 6] Madame [PG] [GL] épouse [FS] née le 12 Février 1952 à [Localité 28] [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 6] Représentée par Me Xavier
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b5cc9763289b725154
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FLEXI-FLEET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me François-Xavier GOMBERT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Novembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f9f
21 mars 2007
21 mars 2007
SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Philippe B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89137
21 mars 2007
21 mars 2007
SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Philippe SALLES DE ST PAUL, Conseiller, qui en ont délibéré GREFFIER , lors des débats : Madame Catherine FORESTIER
Source officielleChambre sociale
64549f16eedb07d0f8186115
28 avril 2023
28 avril 2023
O BOL DORE [Adresse 1] 97200 FORT DE FRANCE Représentée par Me Pierre-xavier BOUBEE de la SELEURL PIERRE-XAVIER BOUBEE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officielle1ère Présidence taxes
62848f89498a54057d102d5a
17 mai 2022
17 mai 2022
[H] [K] demeurant 113 Route du bois rond - 74310 LES HOUCHES comparant en personne demandeurs au recours à : Maître Xavier CHANTELOT, Avocat 44 rue de la Poste - BP 50029 Le Fayet 74170
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d98
20 décembre 2001
20 décembre 2001
de récupération de fusiliers commandos; que l'accident a entraîné la disparition du quartier maître Xavier C... et des blessures pour le quartier maître F...
Source officiellePage 5 sur 89