Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5b
12 septembre 2006
12 septembre 2006
le 01 Juillet 1941 à N MES (30)9 Boulevard Talabot30000 N MESreprésentée par la SCP PERICCHI, avoués à la Courassistée de Me Philippe HILAIRE-LAFON, avocat au barreau de N MESMadame Lucette Z... veuve
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc38067ba2782d387e1
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe E... de la K..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique L... de la M..., avocat au barreau de NIMES, plaidant A...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e7
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe E... de la L..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique M... de la N..., avocat au barreau de NIMES, plaidant A... poursuites et diligences de son
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784d
18 février 2005
18 février 2005
A... aurait dû refaire l'examen local et faire un scanner, qui constitue l'examen de référence en cas de soupçon d'un cancer du cavum".
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687732eb7032dd17d194ba69
14 juillet 2025
14 juillet 2025
Portalis DBVL-V-B7J-WBH3 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92271
10 avril 2015
10 avril 2015
Né le 17. 11. 1953 à Porvoa Varzim au Portugal ... 77860 ST GERMAIN SUR MORIN Représenté par Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0155 Assisté de Me Sonia KEHILA, avocat au
Source officielle4e chambre civile
696b4cd2cdc6046d479fddff
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d2803
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle8ème chambre
5fdd7987dc398a2565daba0b
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Assistée de la SCP BALAS & METRAL, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielle2ème CH - Section 2
62ce63bf9a20ce9fcf126a2d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BARREAU, greffier, à l'audience des incidents du 13 juin 2022 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe LALANNE de
Source officielleRéférés du PP
635cc36a0d69e87f74e6c072
28 octobre 2022
28 octobre 2022
MEDIFEL (MEDIT DIFFU FRUITS LEGUMES) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me DUVIEUWBOURG
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z
6253c929bd3db21cbdd8774f
28 février 2005
28 février 2005
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Philippe DUPRAT, Avocat à la Cour, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue
Source officielle1ère Chambre
697074a0cdc6046d47125e7e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bbd8067ba2782d387da
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe H... de la M..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique N... de la O..., avocat au barreau de NIMES, plaidant B...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc68067ba2782d387e5
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe F... de la SCP RIBON F..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique J... de la SCP COULOMB - DIVISIA - J..., avocat au barreau de NIMES, plaidant
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe D... de la K..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique L... de la M..., avocat au barreau de NIMES, plaidant A... poursuites et diligences de son
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc98067ba2782d387e9
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe F... de la M..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique N... de la O..., avocat au barreau de NIMES, plaidant I... T...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387eb
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe F... de la M..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique N... de la O..., avocat au barreau de NIMES, plaidant I... T...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bcc8067ba2782d387ed
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe E... de la J..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Véronique K... de la L..., avocat au barreau de NIMES, plaidant B...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f40
10 janvier 2017
10 janvier 2017
CAUSSE CHABBERT, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et assistée de Me CAUSSE de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Philippe
Source officiellePage 5 sur 20