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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
65a0ee685bbe450008b2cf57
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
5fdc96c940a37eb9cad080d1
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Représenté par Me Philippe E... de la SELARL PALLIER, E... & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES Monsieur Bertrand Pierre BB... D... ZZ... né le [...] à XX... (35000) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94343
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Monsieur Philippe A... né le [...] à [...] [...]
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb748b
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74dd
4 avril 2024
4 avril 2024
, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : Société les Bains de Juvignac [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE AVRIL DEUX
Source officielle4e chambre civile
68130512e66d7f6b7b71ee13
30 avril 2025
30 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd01
30 août 2012
30 août 2012
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f3
31 mars 2015
31 mars 2015
La société Bertrandie a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de12
16 mai 2011
16 mai 2011
C/ Philippe Pascal Y...
Source officielle4e chambre civile
65449d60c71a6a83181c8e52
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe BRUEY,Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa36
28 août 2012
28 août 2012
Bertrand A..., Philippe Z..., Jimmy X...et Laurent B...soient condamnés à lui verser, ès qualités, la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et supportent les
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa37
28 août 2012
28 août 2012
Bertrand Z..., Philippe A..., Jimmy B...et Laurent X...soient condamnés à lui verser, ès qualités, la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et supportent les
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2008 JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT No de rôle : 08/02372 Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c7
25 octobre 2012
25 octobre 2012
PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 19 avril 2011, Philippe X... a régulièrement interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe89
26 novembre 2012
26 novembre 2012
en nullité et/ ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Affaire : Rosa Guadalupe X... veuve Z..., Nina Henriette, Eliane Z..., Raymond, Pédro, Philippe
Source officielle4e chambre civile
64eedcaabb2c32d969d352af
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93442
5 juillet 2016
5 juillet 2016
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Bertrand ROL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ JUILLET DEUX MILLE SEIZE, La cour
Source officielle5ème Chambre
67ef6ae866129746fdd69c03
3 avril 2025
3 avril 2025
RENOUARD SAS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb748d
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
62f73ebb43b00e05d4fac7af
12 août 2022
12 août 2022
BRUNO BOUTIN FABIEN TOURNIER OLIVIER BERTRAND LUC MARTINEAU S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A. CNP ASSURANCES S.C.I.
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