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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6032cc7847dc9041d9b1ec5f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
La société Philippe Travaux Publics a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89078
12 avril 2007
12 avril 2007
Philippe DE Z...
Source officielleRéférés et Recours
5fdd84469d221c2f4fce0d08
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Philippe X..., Mme Priscille X... C/ Me Henri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9069f
15 mai 2013
15 mai 2013
Philippe X... peuvent faire l'objet d'une production.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68e1fb82364b3ebed3bf061c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PHILIPPE ANGEL - [I] [Y] - SYLVIE [F], SELARL B. [G] - A.
Source officielleChambre sociale
642fb622cece1704f57475a6
6 avril 2023
6 avril 2023
PHILIPS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 36] [Localité 81] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89054
12 mars 2007
12 mars 2007
Jean-Philippe né le 21 Juin 1970 à PACY SUR EURE (27) de René et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c657
25 mars 2008
25 mars 2008
.. , né le 21 Janvier 1950 à VENDAYS MONTALIVET (33930), de nationalité Française, demeurant..., représenté par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour, assisté de Maître Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ab455c00de021c93d56c
1 février 2012
1 février 2012
SUR CE, LA COUR, A - Sur la recevabilité des demandes de Monsieur Philippe [J].
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f823
5 juin 2012
5 juin 2012
Philippe X...
Source officielle2ème chambre
6789f239e53fca3659f67326
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LES TROIS CONTINENTS C/ [H] [C] [R] [U] [B] [C] [G] [C] [L] [C] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c4
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Monsieur Philippe X... a été engagé à compter du 8 octobre 1969 par la société PHILIPS aux droits de laquelle sont venues successivement, les sociétés PHONOGRAM, POLYGRAM et La société UNIVERSAL MUSIC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159a
15 mai 2014
15 mai 2014
Aux termes du mandat de vente sans exclusivité consenti par Philippe X... à la société Cabinet C. I. M.
Source officielle2ème chambre
5fdd2044ea9fd28926eb0363
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Elle a pris le nom de « 123 MULTIMEDIA ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4f
23 janvier 2008
23 janvier 2008
ET : INTIME Monsieur Philippe X... ... 02800 LA FERE Représenté, concluant et plaidant par Me Stéphanie CARLIER-BRAME, avocat au barreau de LAON.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f87a
1 février 2012
1 février 2012
Sur l'action civile, ledit tribunal a condamné Patricia X... divorcée Y... à payer à Philippe Y... la somme de 200 euros à titre de dommages et intérêts.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6031eba10ab6df24b87befad
5 juin 2018
5 juin 2018
Monsieur Philippe X... et Madame Sophie D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b441
27 mars 2008
27 mars 2008
JEAN-PHILIPPE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social ..., représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-Philippe Y
Source officielle2ème chambre section A
63d37a86d1bc2605de4b4a05
26 janvier 2023
26 janvier 2023
chèque BNP 08/07/2016 Philippe Rudel 10.000€ Deutsche Bank 22/09/2016 Philippe Rudel 30.000€ Deutsche Bank 26/01/2017 Philippe Rudel 120.000€ Deutsche Bank
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb8c
28 septembre 2012
28 septembre 2012
de la Protection Juridique des Majeurs et Mineurs N° RG : 12/ 01818 NOTIFICATION de l'arrêt aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom
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