Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91072
4 février 2014
4 février 2014
C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 04 FEVRIER 2014 DEMANDEUR : Monsieur Moussa X...
Source officielle1ère Chambre
68354c9f41b4a069865d0413
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [L] [I],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [K] [E], représentant : Me Bruno MOUTIER
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01842_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
déplorable, et l'accès de faveur aux douches intérieures est conditionné à la renonciation aux promenades ; l'absence d'abri dans les cours expose les détenus aux intempéries, les murs des cours sont moisis
Source officielle6e chambre
63a553433cac0c05df1bcb8d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de panneaux de porte) et de coussins de siège en mousse moulée à froid, - division Mousses Souples : production et transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53c
16 février 2006
16 février 2006
X..., née le 10 novembre 1958, se sont mariés le 12 juillet 1981 sans contrat préalable et quatre (4) enfants sont issus de cette union, Mohamed, né le 22 mai 1982, Karim, né le 22 septembre 1984, Mounir
Source officielle1ère Chambre
6719e5115857dd64cbdaa694
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [K] [X],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [W] [A], représentant : Me Bruno MOUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed55
16 novembre 2011
16 novembre 2011
. : 10/ 05344 SAS TVO C/ Moussa X...
Source officielleCour d'Appel
çonc/Monsieur Z
6253ca22bd3db21cbdd8a296
19 novembre 2007
19 novembre 2007
mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un bar à bière situé à NANCY,5 terrasse de la Pépinière ; ce fonds de commerce a été exploité sous le nom commercial et l'enseigne PIERRE QUI MOUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098b
2 septembre 2013
2 septembre 2013
X..., Monsieur Moussa X... ont interjeté appel contre une ordonnance du 3 avril 2013 rendue par le juge des tutelles du tribunal d'instance de QUIMPER, décision qui a déchargé Monsieur Amar X..., Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a8
7 mai 2015
7 mai 2015
Moussa X... né le 14 décembre 1986 à Tambacounda de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : ... assisté de Me Sarah Perez, avocat commis d'office, du barreau de Paris, INTIMÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f59
13 février 2006
13 février 2006
DE LA RESIDENCE DU BOIS JOLI A JOUY LE MOUTIER C/ Mme Antoinette X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01272_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
La société " Parc éolien Thin Le Moutier " a saisi la cour d'une requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 3 mars 2020.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02084_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur les fautes commises par l'hôpital Louis Mourier : 3.
Source officielleChambre civile 1-7
67f4ad9b76ec6bab6dfbab23
6 avril 2025
6 avril 2025
2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : Etablissement Public LOUIS MOURIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faf
2 février 2015
2 février 2015
C/ PROCUREUR GENERAL, Moussa Y..., Toumbou X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bc
10 juin 2004
10 juin 2004
Moussa A... ne le 1er janvier 1989 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS (74) demeurant... MIS EN EXAMEN DU CHEF DE VOL EN REUNION Ayant Maître Catherine TEXIER-MORICE, pour avocat.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01758_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Abdoulaye Moussa, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6121d97f2f687d9137d
8 décembre 2010
8 décembre 2010
« yaourt saveur citron », du « yaourt saveur vanille », du « petit pot de crème saveur praliné », du « petit pot de crème saveur biscuit », du « petit pot de crème saveur vanille », du « secret de mousse
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85476
15 décembre 2000
15 décembre 2000
VIENNE a fait convoquer Monsieur Henry Y... pour se voir autoriser à saisir arrêter ses rémunérations pour sûreté et conservation d'une créance de 402.508,74 francs entre les mains de l'hôpital Louis Mourier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01056_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
classée en zone constructible ; les parcelles en litige se trouvent dans le prolongement de terrains supportant des habitations et s'insèrent dans un axe ininterrompu d'urbanisation et le hameau de Moussy
Source officiellePage 5 sur 132