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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8aa
13 juin 2012
13 juin 2012
Melle X... a démissionné le 27 février 2009 et effectué son préavis jusqu'au 27 mars suivant.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5f96c7633dcd15b39c0
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[J][E] a mis en demeure Melle [R] [X] et M.
Source officielleChambre civile
64d1db4aca68d4d9695ac826
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[A] [X] et de Melle [J] [X] venant aux droits de Mme [F] [X]-[U] ; - déclaré l'ensemble des demandes formées à l'encontre de Melle [A] [X] et Melle [J] [X], venant aux droits de Mme [F] [X], et de
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02871_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Bour, représentant la commune de Melesse, et celles de Me Santos Pires, représentant l'office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine Neotoa.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a62
12 septembre 2001
12 septembre 2001
- débouter Melle X... de ses demandes. - la condamner à lui payer la somme de 15.000 F au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a64
12 septembre 2001
12 septembre 2001
- débouter Melle X... de ses demandes. - la condamner à lui payer la somme de 15.000 F au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b93
19 octobre 2006
19 octobre 2006
C/SAS MEMEC FRANCE REFORMATION PARTIELLE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b56f
23 juin 2007
23 juin 2007
DE POLICE DE PARIS représenté par Me Georges HOLLEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Melle Z... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb92
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Stéphane B... a embauché Melle Lucie Y... en qualité de vendeuse-aide cuisson.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Par acte sous seing privé en date du 15 mars 2011, Melle Céline Y..., venderesse, a signé avec M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635df0683f470e3416dc82
24 juin 2010
24 juin 2010
Vu le jugement du 30 mai 2008 du tribunal de grande instance de Paris qui a : - constaté que la demande formée par Melle [N] [V], née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 5] (Turquie) tendant à voir
Source officielle1ère chambre civile
6163ca1876640886b9a7259e
15 mars 2010
15 mars 2010
EXPOSE DU LITIGE Melle [Y] [M] a été victime, le 2 juin 2007, de violences volontaires avec arme.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde0
10 mai 2011
10 mai 2011
Le 3 octobre 2007, Melle X... a adressé à son employeur une lettre de démission libellée en ces termes : " Je, soussignée, Aurélie X..., atteste démissionner de mon poste d'apprentie serveuse à compter
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Stéphane B..., Melle Anne B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce47
25 novembre 2008
25 novembre 2008
La société Page Personnel demande de confirmer le jugement et de condamner Melle X... à payer la somme de 2 500 € pour frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c61
29 octobre 2013
29 octobre 2013
A... et Melle Bijoux X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf6
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Hamid B..., Melle Charline X..., M. C..., M. Gianni D..., Melle E... et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61640fc48b54ceaa445923fb
29 octobre 2009
29 octobre 2009
Melle [E] [C] conclut à la confirmation de la décision déférée.
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd97e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2017 jlp N° 2017/ 916 Rôle N° 16/08272 [G] [C] [U] [C] SARL MELEZE BOIS ROND SCIERIE SARL [C] EXPLOITATION
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163842db5b1827189c746f3
15 février 2011
15 février 2011
[J] [G] qui verse une indemnité d'occupation de 125,06 € par trimestre ; Considérant que Melle [W] soutient que M.
Source officiellePage 5 sur 229