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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01083_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Roger, représentant la SARL Château de Vilpail, - et les observations de Me Chabas substituant Me Azan
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cf
12 février 2014
12 février 2014
Roger X... né le 19 Décembre 1939 à AIN BEIBA (ALGERIE) ... 20110 VIGGIANELLO assisté de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Raymonde Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daaf
30 mars 2011
30 mars 2011
SA BNP PARIBAS dont le siège social est 16, bd des Italiens-75009 PARIS représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Martial DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfd
5 septembre 2006
5 septembre 2006
... 02 allée Winston Churchill 93330 NEUILLY SUR MARNE Représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Michel XD... 11 rue du Bois aux Moines 78520 LIMAY Comparant en personne, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f3
21 mai 2014
21 mai 2014
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielle2ème Chambre
5fde70727f934c492921460c
29 juin 2018
29 juin 2018
Me Martine C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b19
25 novembre 2015
25 novembre 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
né le 10 Décembre 1948 à BASTIA (20200) ... ... 20290 BORGO assisté de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Nicolas Jean André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f601
20 avril 2012
20 avril 2012
SCI EDEN ROC, prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Josiane
Source officielleChambre civile
64fffef12adc6b05e626199c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ : Madame [P] [W] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Sylvette ROMER de l'AARPI INTER-BARREAUX ROMER.SAINT-CLEMENT, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE
Source officielleChambre Sociale
65336b6cbb40ec8318f31e3b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Localité 7] du 26 Août 2021 APPELANTE : Société [4] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Esthel MARTIN
Source officielleChambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e3f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
APPELANTE : [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [S] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93818
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Roger Georges X... né le 15 Février 1942 à MARSEILLE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
Nicolas 44 Boulevard Graziani 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91754
10 juin 2014
10 juin 2014
.-23000 GUÉRET n'ayant pas constitué avocat ; --- = oO $ Oo =--- Nous, Martine JEAN, Président de chambre à la COUR D'APPEL de LIMOGES, Vu l'arrêt rendu le 11 février 2013 par la cour d'appel de Limoges
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd89598
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Gilles, Madame C...Nicole, Monsieur D...Didier, Monsieur GUINET Hervé, Monsieur I...Roger, Monsieur L...Patrick, Monsieur ROSE Philippe, Monsieur Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59e
2 mars 2012
2 mars 2012
représentée par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Olin Y... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
C/ Joël Antoine Roger Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EPX2 Sc/URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE
6253cdb8bd3db21cbdd94463
26 février 2019
26 février 2019
VM Formule exécutoire le : à : -Maître Marie gabrielle DUVAL -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officiellePage 5 sur 32
Martin, Dylan, Roger
25/08/2026
Voir →
LESECQ, Vianney, Martin, Roger
28/07/2026
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SEL DE CARDIOLOGIE ET MEDECINE VASCULAIRE DES DOCTEURS GAUTHIER - JONOT - MARTY - RICHEZ - GUILLOUX - NEGRET - THOMSON - SAYIR - ROGER-ROLLE - MARTIN -POURTAU
21/07/2026
Voir →
ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
09/07/2026
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ROGER MARTIN CENTRE VAL DE LOIRE
08/07/2026
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