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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
5fdbb3ea80459e930fc494ce
7 février 2019
7 février 2019
Thierry SIDAINE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy ROGGIO.
Source officielle6e Chambre C
603460a117f3234f704b0de1
15 décembre 2016
15 décembre 2016
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Edith PERRIN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielle6e Chambre C
60364e3831baceaf75cd1ed8
17 novembre 2015
17 novembre 2015
ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Edith PERRIN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielle6e Chambre C
6160920bdb7ff645d8566496
27 mai 2014
27 mai 2014
rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Corinne HERMEREL, Conseiller Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d2
13 juin 2019
13 juin 2019
Signé par Madame Catherine VINDREAU, Président et Madame Mandy ROGGIO greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e94
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Greffier, ENTRE : CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS Téléport 4- Futuropolis 3 Avenue Thomas Edison 86960 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Représentant : Me Frédéric MADY
Source officielle1ère Chambre
6684eb1fa0de54ff609f815c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de ) INTIMÉ : Maître [X] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric MADY
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e67032dd17d194ba25
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2021L03415 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Maddy
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847c
9 mars 2006
9 mars 2006
Tiemoko né le 19 Novembre 1984 à VERNON (27) de Mady et de Y... Missamba de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
demeurant... 44000 NANTES représenté par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour, assisté de Maître MADY membre de la SCP MADY-GILLET, avocats au barreau de POITIERS ; COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5c
6 avril 2010
6 avril 2010
INTIME : Maître Laurence Y..., avocate ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me BESSY, avocat au barreau de LYON substitué par Me MANDY
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93024
10 mars 2016
10 mars 2016
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) grosse délivrée le : à : Me Catherine MISSUC, Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL Le 10 Mars 2016 Nous, Chantal MUSSO, Présidente de la 6e Chambre C, assistée de Mandy
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313c
5 avril 2016
5 avril 2016
MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédéric MADY de la SCP MADY-GILLET, avocat au barreau de POITIERS, INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca6f93c795dd5afe175404
19 octobre 2020
19 octobre 2020
des Bouches du Rhône ; l'analyse des scripts des échanges a permis d'établir qu'afin d'échapper à la mise en place de la directive épargne, la banque a proposé au titulaire du profit client « 33584 Maddy
Source officielle6e Chambre C
6031e879fa806221d3aa503f
7 juin 2018
7 juin 2018
La Cour était composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Carole MENDOZA, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielle6e Chambre C
6036387ffc9fd29abd870e3c
1 décembre 2015
1 décembre 2015
La Cour était composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Edith PERRIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mandy ROGGIO
Source officielle6e Chambre C
60372b5608af4c065e0f1e78
28 mai 2015
28 mai 2015
rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Madame Corinne HERMEREL, Conseiller Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL23258_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
E B, au nom de l'Etat, un permis de construire une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée située au lieu-dit Mandy-Haut et d'ordonner la suspension des travaux, sous astreinte de 1 000 euros par
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d82ae704a005d1ed7111
19 avril 2023
19 avril 2023
[H] [K] [E] [Adresse 7] [Localité 4] Mme [L] [E] [Adresse 7] [Localité 4] Mme [V] Nicole Mandy [E] [Adresse 7] [Localité 4] Représentées et assistées par Me Jean-pierre LEPETIT, avocat au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01567_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
propriétaire de la parcelle BE n°52, contigüe à la parcelle d'assiette du projet sur sa limite Est, Mme B est propriétaire de la parcelle BE n°47, qui fait face au projet de l'autre côté de l'allée Mady
Source officiellePage 5 sur 15
BIALEK, Esther, MAMDY
22/12/2024
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MAMDY, Lee, Deborah, Marie
03/07/2024
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BAD, MAMDY, Lee, Deborah, Marie
07/09/2021
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KADIMANADY, MAMDY LIVRAISON, Camara, Ousmane
17/07/2020
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LA SOURCE DES FEES, MAMDY, Natacha
25/05/2016
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