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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés du PP
64f2d0495aeec3d969238962
1 septembre 2023
1 septembre 2023
parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [R] [K] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphane SZAMES de la SELARL YDES, avocat au barreau d'AVIGNON substituée par Me Nadia MAHJOUB
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
21 mars 2006
Sport, accidenté en mai 1998, a été revendu en juin à la Société LVM Auto, sise à Mandelieu, puis acquis par l'entremise de Patrick G... qui en a réglé le prix de 135. 000 francs au nom de son frère Mahfoud
Source officielle5ème chambre sociale PH
65b0bca98d0ccf000877e5d3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ME [J] [U] Grosse délivrée le 23 JANVIER 2024 à : - Me MEFFRE - Me MAHJOUB COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 23 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
22 mai 2006
Marzouk et Y... Louzna Artisan en bâtiment Concubinage, De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e5
22 juin 2006
22 juin 2006
C/ Magoume Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d162
5 février 2009
5 février 2009
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Mahmoud HEBIA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 016339 du 12 / 06 / 2008
Source officielleRéférés du PP
62760c99593736057d78aa1c
6 mai 2022
6 mai 2022
ROBION CARBURANTS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Nadia MAHJOUB, avocat au barreau d'AVIGNON DEMANDERESSE Monsieur [W] [L] né le 19 Septembre 1987 à [Localité 4] [Adresse
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
écision du Conseil d'État, Ministre de l'intérieurc/M. et Mme B
ORCA_22VE02388_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D, représenté par Me Assaouci Makroum, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de réexaminer sa situation administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
écision du Conseil d'État, Ministre de l'intérieurc/M. et Mme B
ORCA_22VE02405_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
C, représenté par Me Assaouci Makroum, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de réexaminer sa situation administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00204_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Assaouci Makroum, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88558
26 septembre 2006
26 septembre 2006
HEULIN 301 avenue Bollée 72000 LE MANS représentée par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, avoués, et assistée de Maître TREVOUX, substituant Maître LE MAZOU, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 1-2
65aa2092a34ad10008581799
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Si l'appelant fait valoir qu'à l'époque où il a acquis son appartement, il était d'usage de se chauffer au mazout ou au bois et que certains appartements étaient équipés de chauffage au bois, au mazout
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03286_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Il résulte de l’instruction que le passager se disant Mahfoud Hicham, de nationalité indéterminée, était dépourvu de document de voyage valide au moment où il est entré sur le territoire français.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603742e2c109192138a4b40f
6 mai 2015
6 mai 2015
Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Salif DADI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0912 INTIMEE SA BANQUE CENTRALE POPULAIRE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jilali MAAZOUZ
Source officielleCour d'Appel
Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BVc/EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable
6253c8d8bd3db21cbdd866d0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Le devis et la confirmation de la commande, décrivent une installation avec, à plusieurs reprises mentions de plaques béton à couler pour supporter le "cyclone" de la cheminée et les citernes à mazout,
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01662_20220822
22 août 2022
22 août 2022
B est connu, sous les alias de Mohamed Feroum, Mohamed From, Marwan Imad, Massoud Maazoug et Ahmed Marwan, pour vol simple le 20 juillet 2020, vol en réunion avec violences le 4 septembre 2020, vol aggravé
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b9
22 mai 2006
22 mai 2006
Marzouk et d'Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c5
25 janvier 2005
25 janvier 2005
KDI NOZAL APPEL D'UNE DECISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 26 Mai 2004 RG : 20031444 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JANVIER 2005 APPELANT : Monsieur Mahmoud
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88234
9 mars 2006
9 mars 2006
publique : 1- Sur la culpabilité, Attendu que X...Mourad a été interpellé dans l'hôtel qu'il a payé au moyen d'une carte de crédit volée ; que lors de son interpellation, il affirmait se prénommer Mahmoud
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93def
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Le Docteur MAHFOUD dans son certificat médical circonstancié en date du 25/ 10/ 2017 au vu des éléments fournis par le médecin et le psychologue arménien conclut à une mainlevée.
Source officiellePage 5 sur 12