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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe4
19 avril 2023
19 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, chargé du rapport et devant Madame Magali
Source officielleChambre des Etrangers
6868b280f73c18b33b338be5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/02473 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAGY COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2025 Magali DEGUETTE, Conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8ce5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f984
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Magali
Source officielle2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Me Sabine MANCHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [F] [B] né le 08 Juin 1959 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Magali
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c04
15 janvier 2025
15 janvier 2025
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. BÉTONS DE BORDEAUXc/Mademoiselle Mélanie X
6253c9a6bd3db21cbdd88ed2
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Bordeaux, Section Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 17 mai 2005, et intimée, à : Mademoiselle Mélanie X..., de nationalité Française, demeurant ..., Représentée par Maître Magali
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f02
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 15 juin 2022 sans opposition des avocats devant Mme Magali
Source officielle2e chambre sociale
6971fd72cdc6046d473a7862
21 janvier 2026
21 janvier 2026
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
65b20d96c4cf860008dff4e7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Dans ces conditions il vous importera de répondre au téléphone matin et après-midi et de rédiger les actes que nous vous adressons via la dictée vocale.
Source officielle1ère ch. civile
65321b969e4ea48318f5b140
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 5 juillet 2023, où l'affaire a été
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686f4ca3d3976f57d00d322c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
SOCIETE GENERALE [Adresse 3] [Localité 5] N° SIREN : 552 120 222 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX
Source officielle17e Chambre
615e0d92c25a97f0381f4dfd
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Mireille DAMIANO, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL VALORITY SUD, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien CELLIER, avocat au barreau de LYON ([Adresse 3]) substitué par Me Magali
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1949b53b0c2f5373eb1
17 avril 2025
17 avril 2025
[N] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Christophe CHATARD, avocat au barreau de
Source officielle17e chambre
651e53cca81daa831884f72d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
le 28 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 18/02853 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franc MULLER Me Magali
Source officielle19e chambre
627ca9004781dc057dee7e05
11 mai 2022
11 mai 2022
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : N° RG : F 15/00729 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck LAFON Me Magali
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d8c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
6629f361dc6faf0009588811
24 avril 2024
24 avril 2024
en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
686767067c03803a32c2728b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e5
2 avril 2025
2 avril 2025
magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, présidente de chambre Mme Magali
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