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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab44
11 janvier 2008
11 janvier 2008
NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR Nicolas DE X...
Source officielleChambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f55
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas Troussard M.
Source officielleRéférés
6688de30676b73dd81b96e60
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ALL JOB Expéditions le : 03 JUILLET 2024 Me Nicolas FORTAT la SELARL NEO DROIT chambre commerciale 24/1065 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre, Nous,
Source officielle1ère Chambre
63d0d63581a7b805de12b744
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[D] formulée par la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS et l'en débouter, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de sa demande de contre-expertise, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de toutes ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e2
19 décembre 2006
19 décembre 2006
chambre, qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42d
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Michel ; a déclaré coupable X... André Michel Claude de cette même infraction à l' égard de M. L... Nicolas, M. C... Manuel, M. A... Michel, M. I... Stéphane, M. B... Pascal, M. G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d12
15 novembre 2007
15 novembre 2007
. : 07/01283 Nature du recours : Appel APPELANTES : SCI DES ABATTOIRS Lieudit Saint-Etienne 69210 L'ARBRESLE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Michel JALLOT, avocat
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64d1db48ca68d4d9695ac818
7 août 2023
7 août 2023
d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Nicolas RANNOU, avocat au barreau de Paris, en ses observations pour la SELARL CENTAURE AVOCATS, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64d32c95ab0b21d969c834c1
8 août 2023
8 août 2023
[T] [H], interprète en langue Woloff assermenté, Maître Michel ROHRBACHER, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Nicolas RANNOU, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e5162638c91d7e67e3c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Nicolas X... coupable des faits qui lui étaient reprochés, - condamné M. Nicolas X... à une peine de un an de prison avec sursis, - déclaré M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84acc
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Elle a soutenu qu'en réalité les fonds ont été prêtés à Michel X..., le frère de Madame Nicole X..., qui à l'époque était son concubin; qu'ils n'ont que transité sur son compte et pour une partie d'entre
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba49
15 janvier 2008
15 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2008 Rôle N° 07 / 04976 Nicole Juliette Jeanne X... C / Michel Y...
Source officielle16e chambre
62c7cb41cb8dca058e3e8021
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Léopold HELLER avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT JUILLET DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6be
12 février 2008
12 février 2008
Vu l'acte d'appel de Monsieur Nicolas X... en date du 10 août 2006. Vu les conclusions de Monsieur Nicolas X... en date du 27 novembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7ba
30 mai 2012
30 mai 2012
FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2011/ 586 du 24/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa5
2 novembre 2011
2 novembre 2011
MEDITERRANEE APPELANTE : SARL LES GOURMANDISES DU VENTOUX représentée par ses dirigeants légaux quartier Mougne 84390 SAULT représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Jean-Michel A... est décédé le 14 mai 2012, laissant pour lui succéder, sa veuve et son fils M. Nicolas A... (les consorts A...), qui ont repris l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0b
9 février 2017
9 février 2017
C/ Nicolas X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5379
17 décembre 2009
17 décembre 2009
SAINT NICOLAS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE
Source officiellePage 5 sur 123