1 800 euros et 2 700 euros, soit 1 800 euros pour ceux d’une longueur inférieure à 5 mètres, 2 300 euros pour ceux d’une longueur comprise entre 5 mètres et 5,99 mètres et 2 700 euros pour ceux d’une

L'édification du mur sur toute sa longueur n'a posé aucune difficulté depuis 1979 jusqu'en 2015, soit pendant 36 ans, à la faveur de l'initiative des époux [C].

Celui-ci a noté ensuite que ce chemin d'une longueur de 137 mètres part de la RD no 7 et traverse la parcelle AH no326 (ex D 1659) appartenant à Madame P... veuve Q..., puis la parcelle AH no 443 (ex D

[Y] concernant la longueur des poteaux et leur espacement excédant les tolérances admises.

[P] sur toute la longueur du mur de soutènement tel qu'édifié précédemment à la-dite construction, - ordonner à Mme [N] la démolition de la construction objet de l'empiétement sous astreinte de 50 euros

La société a contesté la longueur des soins et arrêts, d'abord devant la commission de recours amiable, qui, par décision du 25 septembre 2019, a rejeté le recours.

Or, cette distance de 25 mètres est exactement la longueur de la façade Nord de la parcelle [Cadastre 1], telle que mentionnée au plan de bornage de M. [S].

règlement du plan local d'urbanisme intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg (PLUi) : " La hauteur maximale à l'égout principal de toiture peut être dépassée dans la limite d'un quart de la longueur

revendique la couleur suivante : «Nuance de vert-brun telle que, d'après sa courbe de transmission de lumière, elle assure une protection contre les rayons ultraviolets, parfaite dans la gamme des longueurs

Les consorts X... ont interjeté appel de ce jugement et ils demandent à la cour que monsieur Y... soit condamné : - à supprimer à titre principal le dépassement de l'ancienne toiture sur une longueur

[S] [V] sur une longueur d'environ neuf mètres ; Selon l'expertise, le 19 octobre 2013, soit deux mois avant l'écroulement de la partie supérieure du mur mitoyen, M.

le terrain d'assiette du projet de pylône en litige n'est pas actuellement desservi par le réseau public d'électricité et que l'alimentation du projet nécessite une extension de ce réseau, sur une longueur

de diamètre identique, immédiatement supérieur ou immédiatement inférieur (y compris les éventuelles réfections de voirie) ; / () / - réhabilitation du réseau sur une longueur supérieure à 12 m, A des

du câble posé en juillet 1994 était trop importante, les rayons de courbure à respecter d'un minimum de 200 mm étant fonction de la longueur, qu'en résumé, le câble ne pouvait être considéré que comme

transaction aux termes de laquelle elles sont convenues de passer un acte authentique reconnaissant le droit de propriété de Philippe Z... sur la moitié de la largeur du CR 23 et la totalité de sa longueur

électrique pour l'ouverture de son garage, • un autre mur, édifié pour partie sur le terrain de Mme A... mais empiétant sur une largeur de 70 cm sur leur propriété, • une rangée de thuyas d'une longueur

restant étant supportés par la société concessionnaire en charge des travaux et répercutés sur les tarifs d'utilisation du réseau ; - si cette société a commis une faute en ne s'assurant pas de la longueur

Elle précise que s'il existe, comme le soutient l'intéressée, des documents tels qu'un plan de masse "garage 10 m de longueur" daté du 10 juin 2015, une lettre du STAP à la commune et une attestation d'autorisation