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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b9
7 février 2008
7 février 2008
* * * EXPOSÉ DU LITIGE Faits et procédure : La coopérative des pays de Loire qui commercialise des fournitures destinées à l'élevage de lapins a sollicité auprès de la la SCEA SARVOT
Source officielle14e chambre
642fb7c8cece1704f5747ab4
6 avril 2023
6 avril 2023
Ils contestent en outre toute opération « objectivement illégale », alléguant que : - sur le voyage en Laponie, les deux expert-comptables ont conclu à l'absence d'anomalie le concernant, tandis que les
Source officielleChambre des étrangers-JLD
696a0a5ecdc6046d4780d83c
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Novembre 1989 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA d'[Localité 4] Retenu au centre de rétention d'[Localité 4] Comparant et assisté de Maître Jean-Baptiste LAPEBIE
Source officielle2e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09704
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] [P] de leur demande tendant, sous astreinte, à placer leur mobilier en garde-meuble, à régler ce dernier pour une durée de deux mois, à fournir les clefs de ce dernier et à restituer le chat et le lapin
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65b368dd8c0355000835f52c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 00014 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
- Le prix de cession des 500 actions de la société Lacene Véhicules industriels préalablement transformée en Société anonyme est fixé à la somme de 455. 669 euros soit 911, 34 euros par action dont
Source officielle2ème Chambre
65b35c9f1d7564000872dc72
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VEGA SYSTEMS, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Veronique LAPIN, avocate au barreau de GUADELOUPE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60321db9e3fccb551a8d3991
12 avril 2018
12 avril 2018
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 00014 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bénédicte de la Venne-Borredon de la Selarl Douchet de Lavenne
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd97
19 novembre 2008
19 novembre 2008
reconventionnelle des acquéreurs que les attestations produites, rédigées en termes généraux, n'établissent pas l'occupation par les vendeurs des parcelles vendues ; que la présence d'un jardin potager, de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0fd
28 janvier 2008
28 janvier 2008
X... a présenté un « coup du lapin » ayant généré des cervicalgies paravertébrales bilatérales, ainsi qu'une entorse du poignet gauche, que les cervicalgies se sont majorées et que deux gestes opératoires
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [C] a été recruté par la société EARL Le Saule qui exerçait son activité d'élevage de lapins à [Localité 3] (46), suivant contrat de travail verbal à effet au 16 juin 1996.
Source officielle4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54c2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ma mère lui achetait des lapins dans les années 60 qui provenaient du terrain de Mme [W].
Source officielleChambre sociale section 3
627df79a0d41e0057d43e26e
12 mai 2022
12 mai 2022
[E] a expliqué qu'il avait ressenti une douleur à la main droite alors qu'il désossait un râble de lapin.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851c2
3 juin 1999
3 juin 1999
Mais, aux dires de C J, Virginie R l'aurait invité à venir voir son lapin nain et il aurait accepté.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a823
22 octobre 2007
22 octobre 2007
démolie pour être remplacée dans les mois à venir par des immeubles d'habitation et qu'elle fournit le récépissé de demande de construction d'un nouvel entrepôt de produits frais sur un autre site, à LABENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc48
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Jacques-philippe LAMMENS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Mars 2011, tenue par Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbe
14 novembre 2013
14 novembre 2013
de Laure-BP 44-23011 GUERET TRESORERIE D'AHUN 6 place Jacques Lagrange-23150 AHUN TRESORERIE AMENDES CONTROLE AUTOMATISE TCACS 81239-35000 RENNES TRESORERIE PRINCIPALE 1 rue du Docteur Lapine-BP
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02721_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
M. et Mme C ont, pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas
Source officielle1ère Chambre
69f19657cdc6046d47ed9970
28 avril 2026
28 avril 2026
MG+ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Anne-Sophie LAPENE, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224b
9 avril 2015
9 avril 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 INTIMÉE SCI CARNOT-LION prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 381 441 336 ayant son siège au 13 allée des Flandres-40530 LABENNE
Source officiellePage 5 sur 16