Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
680c6be18eda960fba78b301
25 avril 2025
25 avril 2025
[T] [I] Représentant : Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE Mme [L] [I] Représentant : Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9006f
10 décembre 2012
10 décembre 2012
10 Novembre 2010 F09/906 ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix décembre deux mille douze APPELANTE : SAS LACROIX
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603281c8a8b6f5b5a0efae6b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
La SAS Société Immobilière Lacroix a interjeté appel de ce jugement le 19 octobre 2016.
Source officielleAvis
CADA:20120784
23 février 2012
23 février 2012
d'une copie des rapports établis par les vétérinaires du Centre d'imagerie et de recherche sur les affections locomotrices équines (CIRALE) à la suite des examens pratiqués sur le poney dénommé « Lancelot
Résumé IA — à vérifier1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8478a6687f7c904cba2b
23 janvier 2023
23 janvier 2023
-------------------------- ARRÊT DU : 23 JANVIER 2023 N° RG 20/00883 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LO3P SCI XVII c/ [Y] [Z] SCP GILLES DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e37
1 octobre 2025
1 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2025 à 14h15 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE
Source officielleChambre des Rétentions
69005c1d2481d356bd1701f0
26 octobre 2025
26 octobre 2025
d'Orléans en date du 24 octobre 2025 à 11h41 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE
Source officielleChambre des Rétentions
68f1d5b50b565ec7590f7b83
15 octobre 2025
15 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 13 octobre 2025 à 14h14 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11c
26 mars 2008
26 mars 2008
Suite au rachat de la société RUGGIERI par la SA ETIENNE LACROIX et à la réorganisation du plan social effectué en 1999, la société ETIENNE LACROIX a décidé de transférer l'ensemble du service auquel appartenait
Source officielleCour d'Appel
SA AVIVA ASSURANCESc/SCI LACOSTE ARGONNE
6253cc1bbd3db21cbdd8f238
23 novembre 2011
23 novembre 2011
de la SCI LACOSTE ARGONNE recevable -condamné la SA AVIVA ASSURANCES à payer à la SCI LACOSTE-ARGONNE une indemnité de 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile -condamné la
Source officielleCour d'Appel
SA AVIVA ASSURANCESc/SCI LACOSTE ARGONNE
6253cc2fbd3db21cbdd8f695
5 mars 2012
5 mars 2012
l'appel de la SCI LACOSTE ARGONNE recevable -condamné la SA AVIVA ASSURANCES à payer à la SCI LACOSTE-ARGONNE une indemnité de 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile -condamné
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00194_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023, le groupement foncier agricole Lacroix, représenté par Me Duhil de Bénazé, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11e
26 mars 2008
26 mars 2008
Suite au rachat de la société RUGGIERI par la SA ETIENNE LACROIX et à la réorganisation du plan social effectué en 1999, la société ETIENNE LACROIX a décidé de transférer l'ensemble du service auquel appartenait
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d22
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Kelias vient désormais aux droits de la société Lacroix city [Localité 5].
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e7
30 juin 2016
30 juin 2016
Représentée par Me Nelly SOURON-LAPORTE, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier Marius Lacroix
Source officielleChambre des Rétentions
68e5f1a8c9f36f05b4431817
7 octobre 2025
7 octobre 2025
d'Orléans en date du 05 octobre 2025 à 13h35 Nous, Nathalie LAUER, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE
Source officielleChambre des Rétentions
69005c1d2481d356bd1701ff
26 octobre 2025
26 octobre 2025
d'Orléans en date du 23 octobre 2025 à 14h14 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE
Source officielleChambre des Rétentions
6a210c06cdc6046d47095095
3 juin 2026
3 juin 2026
judiciaire d'Orléans en date du 01 juin 2026 à 15h00 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01142_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société immobilière Lacroix a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2017 par lequel le préfet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00914_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La société Immobilière Lacroix interjette appel de ce jugement. 2.
Source officiellePage 5 sur 154