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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5b

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Roger X... 15 rue du Relais des Postes 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Madame Jacqueline Z... née X... 1 chemin des Fontaines 14130 CLARBEC PONT L'EVEQUE Madame Jeanine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f2

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE de l'arrêt rendu le 28 septembre 2012 par la cour d'appel de Fort de France enregistré sous le no : 11/ 00263, présentée par : Madame Vanessa Anne-Marie Marguerite Jeannine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffa

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

Jeannine épouse Y... née le 17 octobre 1943 à LE CELLIER fille de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c87

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

C/ Mme Jeanine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852e1

Appel

26 septembre 2001

26 septembre 2001

DU 26 SEPTEMBRE 2001 APPELANTE: SCP CROCHET CALSAC BOUTROY 63 Rue Libergier 51100 REIMS Comparant, concluant et plaidant par la SCP FOURNIER BADRE DUMONT, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE Madame Jeanine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab9

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

G : 14/09402 Mme Jeanine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93706

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE DEFERE A LA COUR PRESENTE PAR : Mme Marinette Jeannine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP TACHET, avocats au barreau de LYON Madame Jeanine X... ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6e7

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Jeannine dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire pour une durée maximale de 15 jours à compter du 17 octobre 2008 à 12 h 50.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf91

Appel

11 février 2009

11 février 2009

Chambre P.P. autres RG N : 08/02280 Décision , origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 21 Juillet 2008, enregistrée sous le no AJ08/3856 Madame Marie Jeannine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7e

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

C/ Mme Jeanine Angèle Elise Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86204

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

Jeanine X... épouse Y... Z.../ Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89eeb

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Arnold X... et Jeanne X... sont décédés respectivement en 1985 et 2005 ; leurs ayant-droit sont Jeannine X..., Isabelle Z... et Marie-Christine Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bea

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Claude X...et Mme Jeanine Z...se sont mariés le 11 juin 1954 sous le régime de la séparation de biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a82c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00678 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 12 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Jeannine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92555

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

et à Mme Jeannine X... épouse Y..., enfants de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d601

Appel

2 février 2011

2 février 2011

de BASTIA, et Me Catherine LE MENN-MEYER, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMEE : Madame Jeannine B...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f4

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860f2

Appel

23 avril 2002

23 avril 2002

X..., accueilli l'action paulienne intentée par Madame Jeanine A... et Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b487

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Le 20 octobre 2006 Madame Danièle Y..., Madame Jeanine X... veuve Y..., Madame Michèle Y... épouse Z... et M.

Source officielle

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Créations

LOPEZ, Mélanie, Jeanine, Arlette

SIREN 108978198Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

27/08/2026

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Radiations

DELEBARRE, Charlotte, France, Jeanine, BROUDIN

SIREN 525044020Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

25/08/2026

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Créations

BEAUDEGEL, Cindy, Véronique, Jeanine

SIREN 531310886Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/08/2026

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Modifications diverses

BUCHILLY, Margaux, Jeanine, Maria, HEITZMANN

SIREN 881175830Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

23/08/2026

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Créations

DÉRÉ, Stéphanie, Jeanine, Gaëtane, SCHELLAERT

SIREN 489084608Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

23/08/2026

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